Commission de sécurité

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire	Cote 5W539	Date 1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Visites de la Commission Communale de Sécurité avec...
Résultat n°2	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"	Cote 1W883	Date 10 avril 1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°3	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France	Cote 1W883	Date 30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°4	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police	Cote 1W883	Date 16 décembre 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°5	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"	Cote 1W883	Date 19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°6	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"	Cote 1W883	Date 7 février 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°7	Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois	Cote 7W335	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
Résultat n°8	Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois	Cote 7W334	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
Résultat n°9	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières	Cote 1W883	Date Novembre 1965 - Mars 1967	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°10	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"	Cote 1W883	Date 16 décembre 1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°11	Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes	Cote 7W333	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
Résultat n°12	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral	Cote 1W883	Date Avril - Août 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°13	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine	Cote 1W883	Date 27 mai 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°14	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation	Cote 1W883	Date 30 octobre 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°15	Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées	Cote 7W336	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
Résultat n°16	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères	Cote 1W883	Date 5 août 1966	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°17	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier	Cote 1W883	Date 1er juillet 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
Résultat n°18	Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)	Cote 7W330	Date 1987 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
Résultat n°19	Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie	Cote 1W923	Date 1975 - 1976	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°20	Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille	Cote 1W883	Date 2 décembre 1970	Lieu -	Type de document -
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Résultats de la recherche

Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

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Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

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