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Résultat n°1

Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

Date

1998

Cote

5W539

Résultat n°2

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

Date

10 avril 1975

Cote

1W883

Résultat n°3

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France

Date

30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969

Cote

1W883

Résultat n°4

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police

Date

16 décembre 1966

Cote

1W883

Résultat n°5

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"

Date

19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969

Cote

1W883

Résultat n°6

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

Date

7 février 1974

Cote

1W883

Résultat n°7

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

2005

Cote

7W335

Résultat n°8

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

2003

Cote

7W334

Résultat n°9

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

Date

Novembre 1965 - Mars 1967

Cote

1W883

Résultat n°10

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"

Date

16 décembre 1963

Cote

1W883

Résultat n°11

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes

Date

1989

Cote

7W333

Résultat n°12

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

Date

Avril - Août 1966

Cote

1W883

Résultat n°13

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

Date

27 mai 1969

Cote

1W883

Résultat n°14

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation

Date

30 octobre 1972

Cote

1W883

Résultat n°15

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

Date

2006

Cote

7W336

Résultat n°16

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

Date

5 août 1966

Cote

1W883

Résultat n°17

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

Date

1er juillet 1964

Cote

1W883

Résultat n°18

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)

Date

1987 - 1988

Cote

7W330

Résultat n°19

Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1975 - 1976

Cote

1W923

Résultat n°20

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

Date

2 décembre 1970

Cote

1W883