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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation des deux adjoints.

    Date

    13/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Installation des deux adjoints.
  2. Résultat n°2

    Installation du Conseil Municipal

    Date

    26/04/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Installation du Conseil Municipal
  3. Résultat n°3

    Bancs au Bosquet.

    Date

    01

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Bancs au Bosquet.
  4. Résultat n°4

    Indemnité de cherté de vie.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Indemnité de cherté de vie.
  5. Résultat n°5

    Commission cantonale. Composition

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission cantonale. Composition
  6. Résultat n°6

    Répartiteurs 1917. Liste proposée à M. le Préfet.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Répartiteurs 1917. Liste proposée à M. le Préfet.
  7. Résultat n°7

    Grosse affluence pour les vœux

    Date

    19/01/2008

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Grosse affluence pour les vœux

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  8. Résultat n°8

    Institut Buisson Bertrand. Abonnement 1916.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Institut Buisson Bertrand. Abonnement 1916.
  9. Résultat n°9

    Entr'aide française. Désignation d'un délégué

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Entr'aide française. Désignation d'un délégué
  10. Résultat n°10

    Félicitations à Mr Boissier pour services rendus à la municipalité.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Félicitations à Mr Boissier pour services rendus à...
  11. Résultat n°11

    Enfants du Gard à Paris. Remerciements.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Enfants du Gard à Paris. Remerciements.
  12. Résultat n°12

    Indemnité à M. Boulet pour droit de passage.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Indemnité à M. Boulet pour droit de passage.
  13. Résultat n°13

    Compte de gestion du Receveur Municipal. Commune.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Compte de gestion du Receveur Municipal. Commune.
  14. Résultat n°14

    Question de l'eau. Remboursement des frais de voyage de Mr Houdry.

    Date

    03/04/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question de l'eau. Remboursement des frais de voyage...
  15. Résultat n°15

    Salle de réunion du comité

    Date

    30/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Salle de réunion du comité
  16. Résultat n°16

    Liste des répartiteurs de la commune pour l'année 1918.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Liste des répartiteurs de la commune pour l'année 1918.
  17. Résultat n°17

    Cocarde du souvenir. Communication de la lettre du comité.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Cocarde du souvenir. Communication de la lettre du...
  18. Résultat n°18

    Désignation d'un vice-président M. Farger

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Désignation d'un vice-président M. Farger
  19. Résultat n°19

    Ordre du jour Perbost. Accepté par le Maire. Nominations et créations d'emplois.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Ordre du jour Perbost. Accepté par le Maire. Nominations...
  20. Résultat n°20

    Remerciements à Mr de Ramel, suite à la mise à disposition de son château de Rivières de Theyrargues pour les orphelins.

    Date

    22/10/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Remerciements à Mr de Ramel, suite à la mise à disposition...
  21. Résultat n°21

    Commission administrative

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission administrative
  22. Résultat n°22

    Composition des commissions du ravitaillement, des finances, de l'assistance et administrative

    Date

    24/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Composition des commissions du ravitaillement, des...
  23. Résultat n°23

    Composition du C.C.L

    Date

    02/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Composition du C.C.L
  24. Résultat n°24

    Assistance par le travail.

    Date

    16/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Assistance par le travail.
  25. Résultat n°25

    Répartiteurs. Titulaires. Suppléants.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Répartiteurs. Titulaires. Suppléants.
  26. Résultat n°26

    Dérogation M. Deydier, coiffeur rue Jules Cazot. Avis défavorable.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Dérogation M. Deydier, coiffeur rue Jules Cazot. Avis...
  27. Résultat n°27

    Allocution du Maire. Mort de Albert Huguet, conseiller municipal, tombé au champ d'honneur.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Allocution du Maire. Mort de Albert Huguet, conseiller...
  28. Résultat n°28

    Immeuble du Coq Hardi. Aménagement.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Immeuble du Coq Hardi. Aménagement.
  29. Résultat n°29

    Exposition clôture.

    Date

    12/06/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Exposition clôture.
  30. Résultat n°30

    Rectification au procès verbal.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Rectification au procès verbal.
  31. Résultat n°31

    Répartiteurs. Liste

    Date

    18/11/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Répartiteurs. Liste
  32. Résultat n°32

    Questions diverses sur la police et l'hospice.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Questions diverses sur la police et l'hospice.
  33. Résultat n°33

    Demande Ferrand. Ajournée.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Demande Ferrand. Ajournée.
  34. Résultat n°34

    Désignation à la commision départementale du travail d'Alès de Mrs Jeanjean et Gibert

    Date

    22/10/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Désignation à la commision départementale du travail...
  35. Résultat n°35

    Ordre du jour Pariel, Donnat et Brisse. Contestation de l'administration de Mr le Maire.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Ordre du jour Pariel, Donnat et Brisse. Contestation...
  36. Résultat n°36

    Question de M. Donnat sur la démission du délégué de l'abattoir.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Question de M. Donnat sur la démission du délégué de...
  37. Résultat n°37

    Question de Mr Cosimi. Statut des employés communaux.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Question de Mr Cosimi. Statut des employés communaux.
  38. Résultat n°38

    Achat de médailles pour chiens.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Achat de médailles pour chiens.
  39. Résultat n°39

    Achats de bancs

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Achats de bancs
  40. Résultat n°40

    Constitution du Conseil Municipal. Désignation d'un adjoint provisoire.

    Date

    16/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Constitution du Conseil Municipal. Désignation d'un...
  41. Résultat n°41

    Dérogations soumises à la commission.

    Date

    12/06/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Dérogations soumises à la commission.
  42. Résultat n°42

    Commission extra municipale. Composition des représentants de divers quartiers.

    Date

    02/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Commission extra municipale. Composition des représentants...
  43. Résultat n°43

    Demande M. Cabane et demande des gardes-champêtres renvoyées après les hostilités.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Demande M. Cabane et demande des gardes-champêtres...
  44. Résultat n°44

    Commission cantonale. Remboursement des allocations trop perçues.

    Date

    13/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Commission cantonale. Remboursement des allocations...
  45. Résultat n°45

    Réparations à l'orphelinat de Rivières de Theyrargues.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Réparations à l'orphelinat de Rivières de Theyrargues.
  46. Résultat n°46

    Remerciements

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Remerciements
  47. Résultat n°47

    Demande de subvention en faveur de l'orphelinat des cheminots. Rejet.

    Date

    31/03/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Demande de subvention en faveur de l'orphelinat des...
  48. Résultat n°48

    Questions diverses. Comité du ravitaillement. Protestation contre les laitiers. Qualité du pain de l'hôpital.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Questions diverses. Comité du ravitaillement. Protestation...
  49. Résultat n°49

    Question Pariel traitée en conseil municipal.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question Pariel traitée en conseil municipal.
  50. Résultat n°50

    Constitution des commissions

    Date

    31/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Constitution des commissions
  51. Résultat n°51

    Achat de médailles pour chiens.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Achat de médailles pour chiens.
  52. Résultat n°52

    Nomination de Mr Boudon, membre de la commission des finances.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Nomination de Mr Boudon, membre de la commission des...
  53. Résultat n°53

    Désignation de deux adjoints provisoires en remplacements des élus partis à la guerre.

    Date

    06/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Désignation de deux adjoints provisoires en remplacements...
  54. Résultat n°54

    Reconstitution du foyer.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Reconstitution du foyer.
  55. Résultat n°55

    Règlement Bayard. Solde fournitures.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Règlement Bayard. Solde fournitures.
  56. Résultat n°56

    Adoption du procès verbal concernant le contrat provisoire Bonnet.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Adoption du procès verbal concernant le contrat provisoire...
  57. Résultat n°57

    Commission administrative

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission administrative
  58. Résultat n°58

    "Les vœux de Bernard PORTALES"

    Date

    26/01/2008

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • "Les vœux de Bernard PORTALES"

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  59. Résultat n°59

    Constitution d'une délégation spéciale

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Constitution d'une délégation spéciale
  60. Résultat n°60

    Nomination de deux adjoints provisoires par le préfet.

    Date

    07/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Nomination de deux adjoints provisoires par le préfet.
  61. Résultat n°61

    Délégation du Maire, convoqué à Paris par le Ministre du ravitaillement. Frais de déplacement.

    Date

    29/01/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Délégation du Maire, convoqué à Paris par le Ministre...
  62. Résultat n°62

    Demande agrandissement kiosque

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande agrandissement kiosque
  63. Résultat n°63

    Demande de Mr Girard-Brisse. Signature des procès verbaux des commissions.

    Date

    22/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Demande de Mr Girard-Brisse. Signature des procès verbaux...
  64. Résultat n°64

    Nomination des adjoints

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Nomination des adjoints
  65. Résultat n°65

    Questions diverses.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Questions diverses.
  66. Résultat n°66

    Lettres de M.M. Fernand et François de Ramel, suite au décès de M. Jean de Ramel. Lecture.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Lettres de M.M. Fernand et François de Ramel, suite...
  67. Résultat n°67

    Lecture d'une lettre du C.L.L de la ville de Denain

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Lecture d'une lettre du C.L.L de la ville de Denain