Bureau de Bienfaisance

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1
Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, pension, traité, contentieux, cession immobilière, échange

Date

1875 – 1882

Cote

1W377
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage,...
2
Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités, quittance, legs, contentieux, arrêté, délibération, déclaration d'emploi, jugement d'expropriation

Date

1878 – 1889

Cote

1W379
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités,...
3
Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, traité, indemnités, minute, quittance, inscription à la conservation des hypothèques

Date

1883 – 1885

Cote

1W378
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage,...
4
Registre des délibérations de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance

Date

26 août 1903 - 5 octobre 1922

Cote

3W124
- Contexte : Index W
- Registre des délibérations de la commission administrative...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
Actes divers : vente, cession, adjudication, quittance, contentieux, certificat de radiation bureau des hypothèques, état de frais, mandat de paiement

Date

1894 – 1898

Cote

1W381
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, cession, adjudication, quittance,...
6
Placements. Hospitalisations

Date

1929 - 1936

Cote

1W429
- Contexte : Index W
- Placements. Hospitalisations
7
Hospice : legs, concessions de sépultures, remboursements de rentes, inscriptions, décomptes, mandats de paiement

Date

1720 – 1876

Cote

1W376
- Contexte : Index W
- Hospice : legs, concessions de sépultures, remboursements...
8
Bureau de Bienfaisance d'Alais : Compte administratif

Date

1911

Cote

1W316 Bis
- Contexte : Index W
- Bureau de Bienfaisance d'Alais : Compte administratif
9
Actes divers : vente, adjudication

Date

1821, 1850 – 1858

Cote

1W376
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, adjudication
10
Bureau de Bienfaisance : délibérations et autres pièces administratives

Date

1947 – 1949

Cote

1W382 Bis
- Contexte : Index W
- Bureau de Bienfaisance : délibérations et autres pièces...
11
Registre des délibérations de la Commission Administrative du Bureau de Bienfaisance d'Alès

Date

10 novembre 1922 - 24 novembre 1956

Cote

2W971
- Contexte : Index W
- Registre des délibérations de la Commission Administrative...
12
Bureau de bienfaisance : livre de détail des dépenses

Date

1932

Cote

3W121
- Contexte : Index W
- Bureau de bienfaisance : livre de détail des dépenses
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Bureau de Bienfaisance : délibérations de la Commission Administrative

Date

1952 – 1953

Cote

1W382 Ter
- Contexte : Index W
- Bureau de Bienfaisance : délibérations de la Commission...
14
Actes divers : vente, adjudication

Date

1821, 1850 – 1858

Cote

1W376
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, adjudication
15
Registre des délibérations de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance

Date

28 juin 1943 - 6 décembre 1952

Cote

3W126
- Contexte : Index W
- Registre des délibérations de la commission administrative...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Actes divers

Date

1852 – 1855

Cote

1W376
- Contexte : Index W
- Actes divers
17
Bureau de Bienfaisance d'Alais : Budget primitif, Budget supplémentaire, Compte administratif

Date

1935 - 1945

Cote

1W316 Bis
- Contexte : Index W
- Bureau de Bienfaisance d'Alais : Budget primitif, Budget...
18
Bureau de Bienfaisance : délibérations de la Commission Administrative

Date

1950 – 1951

Cote

1W382 Ter
- Contexte : Index W
- Bureau de Bienfaisance : délibérations de la Commission...
19
Registre des délibérations de la Commission Administrative du Bureau de Bienfaisance d'Alès

Date

16 avril 1964 - 27 octobre 1969

Cote

2W973
- Contexte : Index W
- Registre des délibérations de la Commission Administrative...
20
Bureau de Bienfaisance d'Alais : Budget primitif, Budget supplémentaire, Compte administratif

Date

1912 - 1923

Cote

1W316 Bis
- Contexte : Index W
- Bureau de Bienfaisance d'Alais : Budget primitif, Budget...

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Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, pension, traité, contentieux, cession immobilière, échange

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Cote

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Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités, quittance, legs, contentieux, arrêté, délibération, déclaration d'emploi, jugement d'expropriation

Date

Cote

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Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, traité, indemnités, minute, quittance, inscription à la conservation des hypothèques

Date

Cote

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Registre des délibérations de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance

Date

Cote

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Producteur :

Actes divers : vente, cession, adjudication, quittance, contentieux, certificat de radiation bureau des hypothèques, état de frais, mandat de paiement

Date

Cote

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Placements. Hospitalisations

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Cote

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Hospice : legs, concessions de sépultures, remboursements de rentes, inscriptions, décomptes, mandats de paiement

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Bienfaisance d'Alais : Compte administratif

Date

Cote

Contexte : Index W

Actes divers : vente, adjudication

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Bienfaisance : délibérations et autres pièces administratives

Date

Cote

Contexte : Index W

Registre des délibérations de la Commission Administrative du Bureau de Bienfaisance d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de bienfaisance : livre de détail des dépenses

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Bureau de Bienfaisance : délibérations de la Commission Administrative

Date

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Contexte : Index W

Actes divers : vente, adjudication

Date

Cote

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Registre des délibérations de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance

Date

Cote

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Producteur :

Actes divers

Date

Cote

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Bureau de Bienfaisance d'Alais : Budget primitif, Budget supplémentaire, Compte administratif

Date

Cote

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Bureau de Bienfaisance : délibérations de la Commission Administrative

Date

Cote

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Registre des délibérations de la Commission Administrative du Bureau de Bienfaisance d'Alès

Date

Cote

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