Budget Primitif - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire), B.P, B.S., C..A. + Annexes. B.P., B.S.	Cote 4W556	Date 1999-2000	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire),...
Résultat n°2	C.C.A.S. : B.P. 2002, projets de délibérations, courrier finances	Cote 6W14	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : B.P. 2002, projets de délibérations, courrier...
Résultat n°3	C.C.A.S. : B.P. et B.S. 2001, courrier finances	Cote 6W14	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : B.P. et B.S. 2001, courrier finances
Résultat n°4	C.C.A.S. : Budget prévisionnel, B.P., subventions aux associations, courrier, C.A. 2003	Cote 6W14	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Budget prévisionnel, B.P., subventions aux...
Résultat n°5	Foyers-Résidence : Courrier, B.P. et B.S. (2001) + C.A. (2000)	Cote 6W7	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Foyers-Résidence : Courrier, B.P. et B.S. (2001) +...
Résultat n°6	C.C.A.S. : Propositions budgétaires, B.P., B.S., C.A. 2004, demandes de subventions	Cote 6W15	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Propositions budgétaires, B.P., B.S., C.A....

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