Budget Primitif - Recherche

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1
Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire), B.P, B.S., C..A. + Annexes. B.P., B.S.

Date

1999-2000

Cote

4W556
- Contexte : Index W
- Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire),...
2
C.C.A.S. : B.P. 2002, projets de délibérations, courrier finances

Date

2002

Cote

6W14
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : B.P. 2002, projets de délibérations, courrier...
3
C.C.A.S. : B.P. et B.S. 2001, courrier finances

Date

2001

Cote

6W14
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : B.P. et B.S. 2001, courrier finances
4
C.C.A.S. : Budget prévisionnel, B.P., subventions aux associations, courrier, C.A. 2003

Date

2003

Cote

6W14
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Budget prévisionnel, B.P., subventions aux...
5
Foyers-Résidence : Courrier, B.P. et B.S. (2001) + C.A. (2000)

Date

2001

Cote

6W7
- Contexte : Index W
- Foyers-Résidence : Courrier, B.P. et B.S. (2001) +...
6
C.C.A.S. : Propositions budgétaires, B.P., B.S., C.A. 2004, demandes de subventions

Date

2004

Cote

6W15
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Propositions budgétaires, B.P., B.S., C.A....

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