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Résultat n°1

Budget Primitif 1983 : Soins Infirmiers

Date

1983

Cote

4W504

Résultat n°2

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion, balances, registre de comptabilité

Date

1966

Cote

1W700

Résultat n°3

Bulletins de salaire du personnel à temps complet du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1972

Cote

1W693

Résultat n°4

Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1951 - 1979

Cote

1W693

Résultat n°5

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion

Date

1961 - 1965

Cote

1W700

Résultat n°6

Situation financière du C.A.M.S.P.

Date

1983-1990

Cote

4W504

Résultat n°7

Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif, Compte de Gestion 1989 : B.A.S.

Date

1989

Cote

4W507

Résultat n°8

Bulletins de salaire Foyers Résidence

Date

1972

Cote

1W693

Résultat n°9

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Dossiers individuels. Demandes d'emploi

Date

1972 - 1984

Cote

1W693

Résultat n°10

Contrat Solidarité entre l'Etat et le B.A.S. d'Alès (24/06/1982) : Réduction de la durée de travail. Etats des demandes de prise en charge par l'Etat des cotisations patronales de Sécurité Sociale

Date

1982

Cote

4W515

Résultat n°11

Extension du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1981 - 1983

Cote

1W811

Résultat n°12

Bulletins de salaire du personnel ne faisant pas partie du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1972

Cote

1W693

Résultat n°13

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Dossiers sanctions

Date

1984 - 1988

Cote

1W693

Résultat n°14

Hôtel de Ville : Agrandissement du Bureau d'Aide Sociale. Infiltrations

Date

1980-1986

Cote

3W938

Résultat n°15

Budget Principal, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 1984 : B.A.S.

Date

1984

Cote

4W504

Résultat n°16

Etudes des budgets et comptes administratifs 1988-1994 du B.A.S.

Date

1988-1994

Cote

4W507

Résultat n°17

Compte Administratif 1992 : B.A.S.

Date

1992

Cote

4W510

Résultat n°18

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion, fiches de dépenses recettes, bilans

Date

1968 - 1971

Cote

1W701

Résultat n°19

Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif, Compte de Gestion 1990 : B.A.S.

Date

1990

Cote

4W508

Résultat n°20

Budget Primitif, Décision Modificative n°1, Compte Administratif 1991 : B.A.S.

Date

1991

Cote

4W509