Contrat Solidarité entre l'Etat et le B.A.S. d'Alès (24/06/1982) : Réduction de la durée de travail. Etats des demandes de prise en charge par l'Etat des cotisations patronales de Sécurité Sociale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Contrat Solidarité entre l'Etat et le B.A.S. d'Alès (24/06/1982) : Réduction de la durée de travail. Etats des demandes de prise en charge par l'Etat des cotisations patronales de Sécurité Sociale

Cote/Cotes extrêmes

4W515

Date

1982

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement C.C.A.S./Finances

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, B.A.S.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.