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  1. Résultat n°1

    Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal de la Commission d'appel d'offres (08/11/1995), réunions de chantier (N° 1-12)

    Date

    1995-1996

    Cote

    6W950

    • Contexte : Index W
    • Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal...
  2. Résultat n°2

    Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 1- Etudes et variantes

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 1- Etudes et variantes
  3. Résultat n°3

    Restaurant scolaire rue Jules Cazot :A.P.S.

    Date

    1993

    Cote

    4W767

    • Contexte : Index W
    • Restaurant scolaire rue Jules Cazot :A.P.S.
  4. Résultat n°4

    Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

    Date

    1990

    Cote

    5W238

    • Contexte : Index W
    • Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
  5. Résultat n°5

    A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

    Date

    lundi 09 décembre 1985

    Cote

    6W517

    • Contexte : Index W
    • A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
  6. Résultat n°6

    Ecole du Panséra : Réflexion pour sa réhabilitation ou sa reconstruction (consultation de la population). Location de bungalows pour son relogement. Marché de mission maîtrise d'œuvre (LE GALL). Esquisse A.P.S., A.P.D.

    Date

    1993 - 1995

    Cote

    5W517

    • Contexte : Index W
    • Ecole du Panséra : Réflexion pour sa réhabilitation...
  7. Résultat n°7

    Rocade Nord : A.P.S.

    Date

    1999

    Cote

    6W635

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord : A.P.S.
  8. Résultat n°8

    Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W164

    • Contexte : Index W
    • Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans)...
  9. Résultat n°9

    Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 2- Présentation de la solution retenue

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 2- Présentation de la...
  10. Résultat n°10

    Le Capitole : Création d'une salle de spectacle. A.P.S.

    Date

    1991

    Cote

    4W775

    • Contexte : Index W
    • Le Capitole : Création d'une salle de spectacle. A.P.S.
  11. Résultat n°11

    Construction de l'hôpital neuf. Extrait sous-dossier technique. Dossier A.P.S.

    Date

    vendredi 23 avril 2004

    Cote

    6W971

    • Contexte : Index W
    • Construction de l'hôpital neuf. Extrait sous-dossier...
  12. Résultat n°12

    Rocade Nord Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : A.P.S.

    Date

    1998

    Cote

    6W790

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : A.P.S.
  13. Résultat n°13

    Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.

    Date

    1990

    Cote

    5W238

    • Contexte : Index W
    • Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.
  14. Résultat n°14

    Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes du Grand Alès : A.P.S.

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes...
  15. Résultat n°15

    Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 3- Caractéristiques principales de la solution proposée

    Date

    Juillet 1999

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 3- Caractéristiques principales...
  16. Résultat n°16

    Mairie - Extension de la salle des Etats : A.P.S.

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    5W496

    • Contexte : Index W
    • Mairie - Extension de la salle des Etats : A.P.S.
  17. Résultat n°17

    Aménagement C.A.M.S.P. : Permis de construire, A.P.S., plans

    Date

    2000

    Cote

    6W59

    • Contexte : Index W
    • Aménagement C.A.M.S.P. : Permis de construire, A.P.S.,...
  18. Résultat n°18

    Saint-Paul la Coste : Aménagement plan d'eau sur le Galeizon. Etude A.P.S.: BRL Ingéniérie

    Date

    Octobre 1997 (Réédition de Décembre 1996)

    Cote

    6W414

    • Contexte : Index W
    • Saint-Paul la Coste : Aménagement plan d'eau sur le...
  19. Résultat n°19

    Plans et zip des fichiers plans de l'A.P.S. envoyés par SETEC INTERNATIONAL (achèvement de la rocade Nord)

    Date

    2001

    Cote

    6W377

    • Contexte : Index W
    • Plans et zip des fichiers plans de l'A.P.S. envoyés...