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Résultat n°1

Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal de la Commission d'appel d'offres (08/11/1995), réunions de chantier (N° 1-12)

Date

1995-1996

Cote

6W950

Résultat n°2

Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 1- Etudes et variantes

Date

1997-1998

Cote

6W375

Résultat n°3

Restaurant scolaire rue Jules Cazot :A.P.S.

Date

1993

Cote

4W767

Résultat n°4

Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238

Résultat n°5

A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

Date

lundi 09 décembre 1985

Cote

6W517

Résultat n°6

Ecole du Panséra : Réflexion pour sa réhabilitation ou sa reconstruction (consultation de la population). Location de bungalows pour son relogement. Marché de mission maîtrise d'œuvre (LE GALL). Esquisse A.P.S., A.P.D.

Date

1993 - 1995

Cote

5W517

Résultat n°7

Rocade Nord : A.P.S.

Date

1999

Cote

6W635

Résultat n°8

Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

Date

2003-2004

Cote

6W164

Résultat n°9

Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 2- Présentation de la solution retenue

Date

1997-1998

Cote

6W375

Résultat n°10

Le Capitole : Création d'une salle de spectacle. A.P.S.

Date

1991

Cote

4W775

Résultat n°11

Construction de l'hôpital neuf. Extrait sous-dossier technique. Dossier A.P.S.

Date

vendredi 23 avril 2004

Cote

6W971

Résultat n°12

Rocade Nord Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : A.P.S.

Date

1998

Cote

6W790

Résultat n°13

Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238

Résultat n°14

Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes du Grand Alès : A.P.S.

Date

1995

Cote

5W339

Résultat n°15

Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 3- Caractéristiques principales de la solution proposée

Date

Juillet 1999

Cote

6W375

Résultat n°16

Mairie - Extension de la salle des Etats : A.P.S.

Date

1989 - 1990

Cote

5W496

Résultat n°17

Aménagement C.A.M.S.P. : Permis de construire, A.P.S., plans

Date

2000

Cote

6W59

Résultat n°18

Saint-Paul la Coste : Aménagement plan d'eau sur le Galeizon. Etude A.P.S.: BRL Ingéniérie

Date

Octobre 1997 (Réédition de Décembre 1996)

Cote

6W414

Résultat n°19

Plans et zip des fichiers plans de l'A.P.S. envoyés par SETEC INTERNATIONAL (achèvement de la rocade Nord)

Date

2001

Cote

6W377