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Résultats de la recherche

1

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

1994

Cote

4W394

2

Avène : remboursement T.V.A. : attestations

Date

1981 - 1982

Cote

2W656

3

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683

4

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

1975-1982

Cote

4W399

5

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

02-11-1992

Cote

4W396

6

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

2005

Cote

6W592

7

Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon d'Anduze par les crassiers de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Date

1980 - 1985

Cote

2W645

8

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

Date

19 avril 1990, 13 décembre 1990

Cote

1W439

9

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

1995

Cote

6W674

10

Avène : Emprunts

Date

1979 - 1985

Cote

1W447

11

Avène : travaux soldés (suite)

Date

1964 - 1966

Cote

2W614

12

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

6 mars 1990

Cote

1W445

13

Avène : Travaux

Date

1962, 1964 - 1965

Cote

2W25

14

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

2004

Cote

6W595

15

Tornac : Captage Puits

Date

1995-2001

Cote

6W706

16

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Date

29-06-1976

Cote

4W440

17

Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension

Date

1976 - 1983

Cote

2W664

18

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

2004

Cote

6W597

19

Avène : Réunion du Bureau 1993

Date

Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

Cote

4W390

20

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

Date

21 janvier 1994

Cote

1W445