349 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival
Cote
2W955
 Date
1985 - 1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
Résultat n°2

Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes : plan
Cote
2W518
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes...
Résultat n°3

Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21
Cote- Date
20, 24 novembre 1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21
Résultat n°4

Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8
Cote- Date
1er, 3 et 8 juin 1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8
Résultat n°5

Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble
Cote
2W492
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du...
Résultat n°6

Acquisition immobilière S.A.F.T.
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisition immobilière S.A.F.T.
Résultat n°7

Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier,...
Résultat n°8

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie
Cote
1W286
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie...
Résultat n°9

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"
Cote
2W499
 Date
1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société...
Résultat n°10

Construction d'une voie urbaine entre la route nationale (R.N.) 110 et le Pont de la Prairie
Cote
2W518
 Date
1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Construction d'une voie urbaine entre la route nationale...
Résultat n°11

Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)
Cote
2W513
 Date
6 janvier 1967, 1955 - 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain,...
Résultat n°12

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Cote
3W161
 Date
12 novembre 1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Résultat n°13

Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)
Cote
2W512
 Date
4 mai 1962, 1955 - 1966
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration...
Résultat n°14

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative...
Résultat n°15

Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages Industriels" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
6 octobre 1970, 1968 - 1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages...
Résultat n°16

Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25
Cote- Date
11 et 15 septembre 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25
Résultat n°17

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse
Cote
2W522
 Date
3 avril 1970, 31 mars 1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
Résultat n°18

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
Résultat n°19

Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57
Cote- Date
14 et 20 novembre 1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57
Résultat n°20

Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
28 novembre 1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle...