ASSURANCES - Recherche

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1
Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "

Date

30/11/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances "...
2
Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant

Date

15/03/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
3
Avenant de résiliation N°2991 La Métropole

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
4
Renouvellement de police d'assurance.

Date

30/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Renouvellement de police d'assurance.
5
Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
6
Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité...
7
Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
8
Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie...
9
Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
10
La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition

Date

16/04/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
11
Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
12
Avenant d'augmentation La Nationale

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Avenant d'augmentation La Nationale
13
Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant

Date

28/12/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
14
Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "

Date

19/10/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance...
15
Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "

Date

04/06/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage...
16
Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie...
17
Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant

Date

16/04/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Assurance responsabilité civile Cie La Providence....
18
Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.

Date

2002-2006

Cote

8W32
- Contexte : Index W
- Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
19
Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".

Date

17/12/1918

Cote

I D 71
- Contexte : Délibérations année 1918
- Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation...
20
Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678

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Résultats de la recherche

Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Avenant de résiliation N°2991 La Métropole

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Renouvellement de police d'assurance.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Avenant d'augmentation La Nationale

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939

Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.

Date

Cote

Contexte : Index W

Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678

Date

Cote