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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "

    Date

    30/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances "...
  2. Résultat n°2

    Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
  3. Résultat n°3

    Avenant de résiliation N°2991 La Métropole

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
  4. Résultat n°4

    Renouvellement de police d'assurance.

    Date

    30/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Renouvellement de police d'assurance.
  5. Résultat n°5

    Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
  6. Résultat n°6

    Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité...
  7. Résultat n°7

    Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
  8. Résultat n°8

    Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie...
  9. Résultat n°9

    Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
  10. Résultat n°10

    La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
  11. Résultat n°11

    Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
  12. Résultat n°12

    Avenant d'augmentation La Nationale

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant d'augmentation La Nationale
  13. Résultat n°13

    Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
  14. Résultat n°14

    Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "

    Date

    19/10/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance...
  15. Résultat n°15

    Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage...
  16. Résultat n°16

    Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie...
  17. Résultat n°17

    Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assurance responsabilité civile Cie La Providence....
  18. Résultat n°18

    Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.

    Date

    2002-2006

    Cote

    8W32

    • Contexte : Index W
    • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
  19. Résultat n°19

    Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation...
  20. Résultat n°20

    Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678