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  1. Résultat n°1

    Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "

    Date

    30/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances "...
  2. Résultat n°2

    Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
  3. Résultat n°3

    Avenant de résiliation N°2991 La Métropole

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
  4. Résultat n°4

    Renouvellement de police d'assurance.

    Date

    30/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Renouvellement de police d'assurance.
  5. Résultat n°5

    Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
  6. Résultat n°6

    Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité...
  7. Résultat n°7

    Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
  8. Résultat n°8

    Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie...
  9. Résultat n°9

    Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
  10. Résultat n°10

    La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
  11. Résultat n°11

    Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
  12. Résultat n°12

    Avenant d'augmentation La Nationale

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant d'augmentation La Nationale
  13. Résultat n°13

    Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
  14. Résultat n°14

    Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "

    Date

    19/10/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance...
  15. Résultat n°15

    Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage...
  16. Résultat n°16

    Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie...
  17. Résultat n°17

    Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assurance responsabilité civile Cie La Providence....
  18. Résultat n°18

    Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.

    Date

    2002-2006

    Cote

    8W32

    • Contexte : Index W
    • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
  19. Résultat n°19

    Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation...
  20. Résultat n°20

    Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678
  21. Résultat n°21

    Police d'assurance Rhin et Moselle. Avenant suspension

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Police d'assurance Rhin et Moselle. Avenant suspension
  22. Résultat n°22

    Résiliation assurances Rhin et Moselle, véhicules sapeurs-pompiers

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Résiliation assurances Rhin et Moselle, véhicules sapeurs-pompiers
  23. Résultat n°23

    Avenant de transfert police d'assurance pour l'immeuble Guérin

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant de transfert police d'assurance pour l'immeuble...
  24. Résultat n°24

    Assurance. Mulet Bibi

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Assurance. Mulet Bibi
  25. Résultat n°25

    Assurances sapeurs-pompiers contractées à la "Providence". Accidents. Assurances divers risques. Incendie.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Assurances sapeurs-pompiers contractées à la "Providence"....
  26. Résultat n°26

    Contrat d'assurance " La Préservatrice " pour les véhicules affectés à la voirie

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Contrat d'assurance " La Préservatrice " pour les véhicules...
  27. Résultat n°27

    La Nationale. Assurance. Avenant incendie pour le théâtre et garage municipaux

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • La Nationale. Assurance. Avenant incendie pour le théâtre...
  28. Résultat n°28

    Avenant Cie d'assurance La Préservatrice police n°502 177

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Avenant Cie d'assurance La Préservatrice police n°502...
  29. Résultat n°29

    Résiliation. Assurances Rhin et Moselle

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Résiliation. Assurances Rhin et Moselle
  30. Résultat n°30

    Avenant de régularisation à la Cie d'assurance La Nationale

    Date

    31/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Avenant de régularisation à la Cie d'assurance La Nationale
  31. Résultat n°31

    Résiliation police d'assurance N°65957 La Préservatrice et augmentation police N°0502177

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Résiliation police d'assurance N°65957 La Préservatrice...
  32. Résultat n°32

    Avenant police . Assurance incendie

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Avenant police . Assurance incendie
  33. Résultat n°33

    Police d'assurance "l'Union" pour les magasins d'approvisionnement destinés aux armées.

    Date

    16/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Police d'assurance "l'Union" pour les magasins d'approvisionnement...
  34. Résultat n°34

    Autorisation d'encaisser. Assurance la Providence. Accidents de travail

    Date

    26/02/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Autorisation d'encaisser. Assurance la Providence....
  35. Résultat n°35

    Cie d'Assurances La Providence. Accidents. Avenant d'augmentation

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Cie d'Assurances La Providence. Accidents. Avenant...
  36. Résultat n°36

    Avenant. Assurance accidents sapeurs-pompiers

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Avenant. Assurance accidents sapeurs-pompiers
  37. Résultat n°37

    Police d'assurance La Providence

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Police d'assurance La Providence
  38. Résultat n°38

    Avenant de majoration Rhin et Moselle Compagnie d'assurance

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Avenant de majoration Rhin et Moselle Compagnie d'assurance
  39. Résultat n°39

    Autorisation d'encaisser. Compagnie d'assurance La Nationale

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'assurance La...
  40. Résultat n°40

    Assurance véhicules automobiles. Contrat avec la Cie " La Préservatrice "

    Date

    30/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assurance véhicules automobiles. Contrat avec la Cie...