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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
30/11/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances "...
2

Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
3

Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
4

Renouvellement de police d'assurance.
Cote
I D 69
 Date
30/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Renouvellement de police d'assurance.
5

Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
6

Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité...
7

Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
8

Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie...
9

Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
10

La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
11

Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
12

Avenant d'augmentation La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant d'augmentation La Nationale
13

Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
14

Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
19/10/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance...
15

Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage...
16

Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie...
17

Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Assurance responsabilité civile Cie La Providence....
18

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.
Cote
8W32
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
19

Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation...
20

Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678