58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
30/11/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances "...
Résultat n°2

Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
Résultat n°3

Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
Résultat n°4

Renouvellement de police d'assurance.
Cote
I D 69
 Date
30/08/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Renouvellement de police d'assurance.
Résultat n°5

Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
Résultat n°6

Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité...
Résultat n°7

Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
Résultat n°8

Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie...
Résultat n°9

Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
Résultat n°10

La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
Résultat n°11

Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
Résultat n°12

Avenant d'augmentation La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Avenant d'augmentation La Nationale
Résultat n°13

Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
Résultat n°14

Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
19/10/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance...
Résultat n°15

Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage...
Résultat n°16

Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie...
Résultat n°17

Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Assurance responsabilité civile Cie La Providence....
Résultat n°18

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.
Cote
8W32
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
Résultat n°19

Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation...
Résultat n°20

Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678