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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances " La Foncière " et " La Protectrice " " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
30/11/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'Assurances "...
2

Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Assurance chevaux. Cie d'assurance La Nationale. Avenant
3

Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant de résiliation N°2991 La Métropole
4

Renouvellement de police d'assurance.
Cote
I D 69
 Date
30/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Renouvellement de police d'assurance.
5

Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Police d'assurance La Nationale N°0858009. Avenant
6

Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité civile
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Assurance La Providence. police d'assurance responsabilité...
7

Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Police d'assurance contre le vol. Musée de peinture
8

Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant d'augmentation d'assurance contre l'incendie...
9

Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Avenant de majoration N°1. Assurance La Préservatrice
10

La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • La Préservatrice. Assurance. Avenant de répartition
11

Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Assurance de la Cathédrale avec la Compagnie La Nationale.
12

Avenant d'augmentation La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant d'augmentation La Nationale
13

Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance sapeurs-pompiers " La Providence ". Avenant
14

Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
19/10/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance chevaux. Contrat avec la Cie d'assurance...
15

Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage municipal. Assurance " La Nationale "
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Autorisation d'encaisser suite à sinistre au garage...
16

Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie d'assurances " La Préservatrice " et " La Providence "
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Autorisation d'encaisser. Accident de travail. Cie...
17

Assurance responsabilité civile Cie La Providence. Avenant
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Assurance responsabilité civile Cie La Providence....
18

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.
Cote
8W32
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
19

Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation de l'assurance à la Compagnie "Le Nord".
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Immeuble Ecole Maternelle de l'Abbaye. Augmentation...
20

Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant Cie d'assurance La Providence police N°4678
21

Police d'assurance Rhin et Moselle. Avenant suspension
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Police d'assurance Rhin et Moselle. Avenant suspension
22

Résiliation assurances Rhin et Moselle, véhicules sapeurs-pompiers
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Résiliation assurances Rhin et Moselle, véhicules sapeurs-pompiers
23

Avenant de transfert police d'assurance pour l'immeuble Guérin
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant de transfert police d'assurance pour l'immeuble...
24

Assurance. Mulet Bibi
Cote
I D 79 bis
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Assurance. Mulet Bibi
25

Assurances sapeurs-pompiers contractées à la "Providence". Accidents. Assurances divers risques. Incendie.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Assurances sapeurs-pompiers contractées à la "Providence"....
26

Contrat d'assurance " La Préservatrice " pour les véhicules affectés à la voirie
Cote
I D 77
 Date
23/12/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Contrat d'assurance " La Préservatrice " pour les véhicules...
27

La Nationale. Assurance. Avenant incendie pour le théâtre et garage municipaux
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • La Nationale. Assurance. Avenant incendie pour le théâtre...
28

Avenant Cie d'assurance La Préservatrice police n°502 177
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Avenant Cie d'assurance La Préservatrice police n°502...
29

Résiliation. Assurances Rhin et Moselle
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Résiliation. Assurances Rhin et Moselle
30

Avenant de régularisation à la Cie d'assurance La Nationale
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Avenant de régularisation à la Cie d'assurance La Nationale
31

Résiliation police d'assurance N°65957 La Préservatrice et augmentation police N°0502177
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Résiliation police d'assurance N°65957 La Préservatrice...
32

Avenant police . Assurance incendie
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Avenant police . Assurance incendie
33

Police d'assurance "l'Union" pour les magasins d'approvisionnement destinés aux armées.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Police d'assurance "l'Union" pour les magasins d'approvisionnement...
34

Autorisation d'encaisser. Assurance la Providence. Accidents de travail
Cote
I D 77
 Date
26/02/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Autorisation d'encaisser. Assurance la Providence....
35

Cie d'Assurances La Providence. Accidents. Avenant d'augmentation
Cote
I D 79
 Date
12/02/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Cie d'Assurances La Providence. Accidents. Avenant...
36

Avenant. Assurance accidents sapeurs-pompiers
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Avenant. Assurance accidents sapeurs-pompiers
37

Police d'assurance La Providence
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Police d'assurance La Providence
38

Avenant de majoration Rhin et Moselle Compagnie d'assurance
Cote
I D 77
 Date
03/03/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Avenant de majoration Rhin et Moselle Compagnie d'assurance
39

Autorisation d'encaisser. Compagnie d'assurance La Nationale
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Autorisation d'encaisser. Compagnie d'assurance La...
40

Assurance véhicules automobiles. Contrat avec la Cie " La Préservatrice "
Cote
I D 77
 Date
30/11/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance véhicules automobiles. Contrat avec la Cie...
41

Assurance tous risques " La Providence "
Cote
I D 77
 Date
03/03/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Assurance tous risques " La Providence "
42

Contrat d'assurance à la " Cie d'Assurances Générales "
Cote
I D 77
 Date
17/08/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Contrat d'assurance à la " Cie d'Assurances Générales...
43

Assurances. Risques locatifs.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Assurances. Risques locatifs.
44

Assurance incendie et impôt métal
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Assurance incendie et impôt métal
45

Assurances. Risques locatifs. Immeuble de Ramel à Rivières de Theyrargues et immeuble Dauffès à Larnac.
Cote
I D 70
 Date
06/06/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Assurances. Risques locatifs. Immeuble de Ramel à Rivières...
46

Assurance chevaux " la Nationale "
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance chevaux " la Nationale "
47

Immeuble Claparède, assurance.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Immeuble Claparède, assurance.
48

Assurance chevaux. Contrat Cie " La Nationale " Avenant N°2
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Assurance chevaux. Contrat Cie " La Nationale " Avenant...
49

Autorisation d'encaisser. Assurance " La Préservatrice " et " La Métropole "
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Autorisation d'encaisser. Assurance " La Préservatrice...
50

Assurances. Renouvellements La Préservatrice et Mutuelle de Paris.
Cote
I D 70
 Date
26/03/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Assurances. Renouvellements La Préservatrice et Mutuelle...
51

Immondices. Assurance incendie et accidents.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Immondices. Assurance incendie et accidents.
52

Assurance responsabilité de la ville d'Alès. Avenant à la Cie La Providence
Cote
I D 77
 Date
28/02/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Assurance responsabilité de la ville d'Alès. Avenant...
53

La Préservatrice police contre les accidents de bicyclettes causés aux tiers
Cote
I D 79
 Date
05/02/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • La Préservatrice police contre les accidents de bicyclettes...
54

Résiliation de la police N°21259 et avenant d'augmentation La Nationale
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Résiliation de la police N°21259 et avenant d'augmentation...
55

Avenant d'augmentation N°3. Assurance La Préservatrice
Cote
I D 79
 Date
26/06/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Avenant d'augmentation N°3. Assurance La Préservatrice
56

Assurance des sapeurs-pompiers
Cote
I D 79
 Date
16/04/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Assurance des sapeurs-pompiers
57

Assurances véhicules électriques Sovel
Cote
I D 79
 Date
30/12/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Assurances véhicules électriques Sovel
58

Notes sur le fonctionnement des sociétés mutualistes d'assurances en cas de décès
Cote
REV 2/13
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Notes sur le fonctionnement des sociétés mutualistes...