136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
Cote
4W401
 Date
12-01-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
Résultat n°2

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
Cote
4W403
 Date
17-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
Résultat n°3

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
Cote
4W413
 Date
16-09-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
Résultat n°4

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
Cote
4W403
 Date
25-06-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
Résultat n°5

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
Cote
4W405
 Date
30-04-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
Résultat n°6

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985
Cote
4W419
 Date
03-05-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985
Résultat n°7

Agenda des manifestations
Cote
4W362
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Agenda des manifestations
Résultat n°8

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983
Cote
4W414
 Date
11-01-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983
Résultat n°9

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 15/01, 03/04, 15/09, 10/10, 17/12/1975
Cote
4W404
 Date
15-01,03-04,15,9,10-10,17-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
Résultat n°10

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
Résultat n°11

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985
Cote
4W419
 Date
07-06-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985
Résultat n°12

Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale (sans compte-rendu)
Cote
4W50
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale...
Résultat n°13

Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques avec le compte-rendu du Conseil Municipal
Cote
4W49
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques...
Résultat n°14

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986
Cote
4W424
 Date
19-12-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986
Résultat n°15

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984
Cote
4W416
 Date
18-01-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984
Résultat n°16

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
Cote
4W403
 Date
15-09-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
Résultat n°17

Grands projets 1996, 1997, 1998
Cote
4W644
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Grands projets 1996, 1997, 1998
Résultat n°18

Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
Cote
1W774
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
Résultat n°19

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1995
Cote
4W242
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
Résultat n°20

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985
Cote
4W420
 Date
09-08-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985