ADMINISTRATION MUNICIPALE

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1
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973

Date

12-01-1973

Cote

4W401
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
2
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975

Date

17-12-1975

Cote

4W403
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
3
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982

Date

16-09-1982

Cote

4W413
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
4
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975

Date

25-06-1975

Cote

4W403
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
5
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980

Date

30-04-1980

Cote

4W405
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
6
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985

Date

03-05-1985

Cote

4W419
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985
7
Agenda des manifestations

Date

1999

Cote

4W362
- Contexte : Index W
- Agenda des manifestations
8
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983

Date

11-01-1983

Cote

4W414
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983
9
Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 15/01, 03/04, 15/09, 10/10, 17/12/1975

Date

15-01,03-04,15,9,10-10,17-12-1975

Cote

4W404
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
10
Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac

Date

1969

Cote

2W510
- Contexte : Index W
- Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
11
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985

Date

07-06-1985

Cote

4W419
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985
12
Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale (sans compte-rendu)

Date

1996

Cote

4W50
- Contexte : Index W
- Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale...
13
Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques avec le compte-rendu du Conseil Municipal

Date

1997

Cote

4W49
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques...
14
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986

Date

19-12-1986

Cote

4W424
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986
15
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984

Date

18-01-1984

Cote

4W416
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984
16
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975

Date

15-09-1975

Cote

4W403
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
17
Grands projets 1996, 1997, 1998

Date

1996-1998

Cote

4W644
- Contexte : Index W
- Grands projets 1996, 1997, 1998
18
Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs

Date

1991 - 1993

Cote

1W774
- Contexte : Index W
- Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
19
Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1995

Cote

4W242
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
20
Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985

Date

09-08-1985

Cote

4W420
- Contexte : Index W
- Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985

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Résultats de la recherche

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985

Date

Cote

Contexte : Index W

Agenda des manifestations

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 15/01, 03/04, 15/09, 10/10, 17/12/1975

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale (sans compte-rendu)

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques avec le compte-rendu du Conseil Municipal

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975

Date

Cote

Contexte : Index W

Grands projets 1996, 1997, 1998

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1995

Cote

Contexte : Index W

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985

Date

Cote

Contexte : Index W