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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gard Magazine, le journal du Conseil Général. Spécial rentrée : « Collèges avec mention » (N° 49)
Cote
5W554
 Date
Septembre - Octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Gard Magazine, le journal du Conseil Général. Spécial...
Résultat n°2

Instructions Préfet, Sous-Préfet
Cote
2W584
 Date
1941 - 1949
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Instructions Préfet, Sous-Préfet
Résultat n°3

Conseil Général du Gard : Procés verbal de la session de 1858 : Création d'une foire à Alais le 24 octobre et construction d'un palais de justice
Cote
2W956
 Date
Août 1858
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil Général du Gard : Procés verbal de la session...
Résultat n°4

Modifications à apporter à la circonscription du département
Cote
1W470
 Date
1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Modifications à apporter à la circonscription du département
Résultat n°5

Conseil départemental de l'enseignement primaire : Procés verbaux de réunions
Cote
2W163
 Date
1973 - 1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil départemental de l'enseignement primaire :...
Résultat n°6

Compte Rendu des commissions départementales
Cote
2W163
 Date
1976 - 1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Compte Rendu des commissions départementales
Résultat n°7

Commission départementale de surveillance de la Maison d'arrêt d'Alès : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1980 - 1981, 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission départementale de surveillance de la Maison...
Résultat n°8

Comité départemental des activités culturelles et socio - éducatives : rapport d'activité, Conseil d'Administration, bureau
Cote
2W163
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Comité départemental des activités culturelles et socio...
Résultat n°9

Procès verbal (P.V.) de la Commission départementale d'Equipement commercial
Cote
1W774
 Date
16 décembre 1992, 18 mai et 23 décembre 1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procès verbal (P.V.) de la Commission départementale...