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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gard Magazine, le journal du Conseil Général. Spécial rentrée : « Collèges avec mention » (N° 49)

    Date

    Septembre - Octobre 2006

    Cote

    5W554

    • Contexte : Index W
    • Gard Magazine, le journal du Conseil Général. Spécial...
  2. Résultat n°2

    Instructions Préfet, Sous-Préfet

    Date

    1941 - 1949

    Cote

    2W584

    • Contexte : Index W
    • Instructions Préfet, Sous-Préfet
  3. Résultat n°3

    Conseil Général du Gard : Procés verbal de la session de 1858 : Création d'une foire à Alais le 24 octobre et construction d'un palais de justice

    Date

    Août 1858

    Cote

    2W956

    • Contexte : Index W
    • Conseil Général du Gard : Procés verbal de la session...
  4. Résultat n°4

    Modifications à apporter à la circonscription du département

    Date

    1942

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Modifications à apporter à la circonscription du département
  5. Résultat n°5

    Conseil départemental de l'enseignement primaire : Procés verbaux de réunions

    Date

    1973 - 1981

    Cote

    2W163

    • Contexte : Index W
    • Conseil départemental de l'enseignement primaire :...
  6. Résultat n°6

    Compte Rendu des commissions départementales

    Date

    1976 - 1981

    Cote

    2W163

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu des commissions départementales
  7. Résultat n°7

    Commission départementale de surveillance de la Maison d'arrêt d'Alès : Procès verbaux

    Date

    1980 - 1981, 1987

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission départementale de surveillance de la Maison...
  8. Résultat n°8

    Comité départemental des activités culturelles et socio - éducatives : rapport d'activité, Conseil d'Administration, bureau

    Date

    1977 - 1981

    Cote

    2W163

    • Contexte : Index W
    • Comité départemental des activités culturelles et socio...
  9. Résultat n°9

    Procès verbal (P.V.) de la Commission départementale d'Equipement commercial

    Date

    16 décembre 1992, 18 mai et 23 décembre 1993

    Cote

    1W774

    • Contexte : Index W
    • Procès verbal (P.V.) de la Commission départementale...