ADMINISTRATION COMMUNALE

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1
Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

15 janvier 1988

Cote

1W706
- Contexte : Index W
- Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
2
Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

1975

Cote

1W914
- Contexte : Index W
- Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
3
Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

1991

Cote

1W316
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
4
Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal 2000
5
Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Sociale
6
Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202
- Contexte : Index W
- Procès verbaux Commission sports et jeunesse
7
Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale d'études à caractère économique...
8
Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Commission d'urbanisme
9
Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1972

Cote

1W915
- Contexte : Index W
- Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
10
Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

1990

Cote

2W673
- Contexte : Index W
- Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines :...
11
Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
12
Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

1990-1992

Cote

4W748
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu...
13
Bureau municipal : Comptes rendus

Date

1994

Cote

2W385
- Contexte : Index W
- Bureau municipal : Comptes rendus
14
Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

1980

Cote

2W380
- Contexte : Index W
- Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
15
Séance du Conseil Municipal

Date

20 février 1953

Cote

1W297
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
16
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 mai 2000

Cote

6W914 -6W915
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
17
Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

jeudi 28 janvier 1999

Cote

5W754
- Contexte : Index W
- Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
18
Notes de service Services Techniques

Date

1991

Cote

2W600
- Contexte : Index W
- Notes de service Services Techniques
19
Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Supprimés en 1998

Cote

3W837
- Contexte : Index W
- Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès :...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...

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Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

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Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau Municipal 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission d'urbanisme

Date

Cote

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Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

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Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau municipal : Comptes rendus

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

Cote

Contexte : Index W

Séance du Conseil Municipal

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

Cote

Contexte : Index W

Notes de service Services Techniques

Date

Cote

Contexte : Index W

Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

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Contexte : Index W

Producteur :

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date