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Résultat n°1

Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

15 janvier 1988

Cote

1W706

Résultat n°2

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

1975

Cote

1W914

Résultat n°3

Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

1991

Cote

1W316

Résultat n°4

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

Résultat n°5

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

Résultat n°6

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

Résultat n°7

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

Résultat n°8

Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148

Résultat n°9

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1972

Cote

1W915

Résultat n°10

Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

1990

Cote

2W673

Résultat n°11

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922

Résultat n°12

Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

1990-1992

Cote

4W748

Résultat n°13

Bureau municipal : Comptes rendus

Date

1994

Cote

2W385

Résultat n°14

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

1980

Cote

2W380

Résultat n°15

Séance du Conseil Municipal

Date

20 février 1953

Cote

1W297

Résultat n°16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 mai 2000

Cote

6W914 -6W915

Résultat n°17

Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

jeudi 28 janvier 1999

Cote

5W754

Résultat n°18

Notes de service Services Techniques

Date

1991

Cote

2W600

Résultat n°19

Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Supprimés en 1998

Cote

3W837

Résultat n°20

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29