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  1. Résultat n°1

    Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

    Date

    15 janvier 1988

    Cote

    1W706

    • Contexte : Index W
    • Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
  2. Résultat n°2

    Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

    Date

    1975

    Cote

    1W914

    • Contexte : Index W
    • Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
  3. Résultat n°3

    Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

    Date

    1991

    Cote

    1W316

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
  4. Résultat n°4

    Bureau Municipal 2000

    Date

    Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

    Cote

    6W944

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 2000
  5. Résultat n°5

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1986

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  6. Résultat n°6

    Procès verbaux Commission sports et jeunesse

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    2W202

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
  7. Résultat n°7

    Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
  8. Résultat n°8

    Commission d'urbanisme

    Date

    2013

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Commission d'urbanisme
  9. Résultat n°9

    Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

    Date

    1972

    Cote

    1W915

    • Contexte : Index W
    • Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
  10. Résultat n°10

    Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

    Date

    1990

    Cote

    2W673

    • Contexte : Index W
    • Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines :...
  11. Résultat n°11

    Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

    Date

    24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

    Cote

    6W922

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
  12. Résultat n°12

    Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

    Date

    1990-1992

    Cote

    4W748

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu...
  13. Résultat n°13

    Bureau municipal : Comptes rendus

    Date

    1994

    Cote

    2W385

    • Contexte : Index W
    • Bureau municipal : Comptes rendus
  14. Résultat n°14

    Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

    Date

    1980

    Cote

    2W380

    • Contexte : Index W
    • Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
  15. Résultat n°15

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    20 février 1953

    Cote

    1W297

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  16. Résultat n°16

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    jeudi 25 mai 2000

    Cote

    6W914 -6W915

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  17. Résultat n°17

    Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

    Date

    jeudi 28 janvier 1999

    Cote

    5W754

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
  18. Résultat n°18

    Notes de service Services Techniques

    Date

    1991

    Cote

    2W600

    • Contexte : Index W
    • Notes de service Services Techniques
  19. Résultat n°19

    Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

    Date

    Supprimés en 1998

    Cote

    3W837

    • Contexte : Index W
    • Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès :...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

    Date

    2001-2003

    Cote

    6W26 - 6W29

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...