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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Indemnité de fonction aux maires et adjoints
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité de fonction aux maires et adjoints
2

Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes à l'ancienne école du Rieu
Cote
3W976
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes...
3

Notes de service
Cote
1W121
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service
4

La réforme des collectivités territoriales. Conférence de presse du 28 janvier 2010 du Prefet du Gard. Photo d'Hugues BOUZIGES
Cote
REV 13
 Date
06/02/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La réforme des collectivités territoriales. Conférence...
5

Association Intercommunale pour le Développement de la Région d'Alès (A.I.D.R.). Création de la Communauté du Grand Alès
Cote
3W866
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association Intercommunale pour le Développement de...
6

Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du Conseil de Communauté
Cote
4W753
 Date
17-02-1992 24-02-1992 05-03-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du...
7

Départ du Préfet Dominique BELLION
Cote
REV 13
 Date
18/07/2009
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Départ du Préfet Dominique BELLION
8

Un nouveau Secrétaire Général à la Préfecture du Gard, François DEMONET
Cote
REV 13
 Date
11/02/2006
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Un nouveau Secrétaire Général à la Préfecture du Gard,...
9

Association Intercommunale pour le Développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.) : Réunions Comité des Maires
Cote
4W753
 Date
06-11,21-11,04-12-1991 03-02-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association Intercommunale pour le Développement de...
10

1er jet des textes de l'ouvrage de Rolland Jacques (ex adjoint) concernant le Musée du Colombier et le Musée P.A.B.
Cote
1W571
 Date
27 juin 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 1er jet des textes de l'ouvrage de Rolland Jacques...
11

Communauté des Communes du Grand Alès : Définition d'un point O pour l'assainissement du Grand Alès
Cote
4W382
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté des Communes du Grand Alès : Définition...