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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Indemnité de fonction aux maires et adjoints

Date

15/11/1944

Cote

I D 79 bis

Résultat n°2

Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes à l'ancienne école du Rieu

Date

1995-1996

Cote

3W976

Résultat n°3

Notes de service

Date

2000

Cote

1W121

Résultat n°4

La réforme des collectivités territoriales. Conférence de presse du 28 janvier 2010 du Prefet du Gard. Photo d'Hugues BOUZIGES

Date

06/02/2010

Cote

REV 13

Résultat n°5

Association Intercommunale pour le Développement de la Région d'Alès (A.I.D.R.). Création de la Communauté du Grand Alès

Date

1991-1993

Cote

3W866

Résultat n°6

Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du Conseil de Communauté

Date

17-02-1992 24-02-1992 05-03-1992

Cote

4W753

Résultat n°7

Départ du Préfet Dominique BELLION

Date

18/07/2009

Cote

REV 13

Résultat n°8

Un nouveau Secrétaire Général à la Préfecture du Gard, François DEMONET

Date

11/02/2006

Cote

REV 13

Résultat n°9

Association Intercommunale pour le Développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.) : Réunions Comité des Maires

Date

06-11,21-11,04-12-1991 03-02-1992

Cote

4W753

Résultat n°10

1er jet des textes de l'ouvrage de Rolland Jacques (ex adjoint) concernant le Musée du Colombier et le Musée P.A.B.

Date

27 juin 2000

Cote

1W571

Résultat n°11

Communauté des Communes du Grand Alès : Définition d'un point O pour l'assainissement du Grand Alès

Date

1996

Cote

4W382