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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Indemnité de fonction aux maires et adjoints

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Indemnité de fonction aux maires et adjoints
  2. Résultat n°2

    Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes à l'ancienne école du Rieu

    Date

    1995-1996

    Cote

    3W976

    • Contexte : Index W
    • Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Notes de service

    Date

    2000

    Cote

    1W121

    • Contexte : Index W
    • Notes de service
  4. Résultat n°4

    La réforme des collectivités territoriales. Conférence de presse du 28 janvier 2010 du Prefet du Gard. Photo d'Hugues BOUZIGES

    Date

    06/02/2010

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La réforme des collectivités territoriales. Conférence...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  5. Résultat n°5

    Association Intercommunale pour le Développement de la Région d'Alès (A.I.D.R.). Création de la Communauté du Grand Alès

    Date

    1991-1993

    Cote

    3W866

    • Contexte : Index W
    • Association Intercommunale pour le Développement de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du Conseil de Communauté

    Date

    17-02-1992 24-02-1992 05-03-1992

    Cote

    4W753

    • Contexte : Index W
    • Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du...
  7. Résultat n°7

    Départ du Préfet Dominique BELLION

    Date

    18/07/2009

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Départ du Préfet Dominique BELLION

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  8. Résultat n°8

    Un nouveau Secrétaire Général à la Préfecture du Gard, François DEMONET

    Date

    11/02/2006

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Un nouveau Secrétaire Général à la Préfecture du Gard,...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  9. Résultat n°9

    Association Intercommunale pour le Développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.) : Réunions Comité des Maires

    Date

    06-11,21-11,04-12-1991 03-02-1992

    Cote

    4W753

    • Contexte : Index W
    • Association Intercommunale pour le Développement de...
  10. Résultat n°10

    1er jet des textes de l'ouvrage de Rolland Jacques (ex adjoint) concernant le Musée du Colombier et le Musée P.A.B.

    Date

    27 juin 2000

    Cote

    1W571

    • Contexte : Index W
    • 1er jet des textes de l'ouvrage de Rolland Jacques...
  11. Résultat n°11

    Communauté des Communes du Grand Alès : Définition d'un point O pour l'assainissement du Grand Alès

    Date

    1996

    Cote

    4W382

    • Contexte : Index W
    • Communauté des Communes du Grand Alès : Définition...