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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement
Cote
8W148
 Date
mercredi 26 juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet...
2

Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu
Cote
1W809
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)...
3

Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
3W879
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de...
4

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu : dossier de création et dossier de réalisation (modificatif)
Cote
1W933
 Date
Décembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu : dossier...
5

Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres
Cote
4W461
 Date
janvier 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres
6

Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) privée au Rieu
Cote
2W175
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement...
7

Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)
Cote
4W325
 Date
juin 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises...
8

Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire (A.P.S.)
Cote
4W325
 Date
avril 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire (A.P.S.)
9

Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans
Cote
3W863
 Date
lundi 02 février 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans
10

Aménagement Z.A.C. du Moulinet : Cessions de terrains, centre commercial, station-service, 24 logements O.P.H.L.M.
Cote
3W863
 Date
1978-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement Z.A.C. du Moulinet : Cessions de terrains,...
11

Création de la Z.A.C. de la Rotonde : Enquête publique, travaux, aménagement du jardon, extension de la gare
Cote
6W521
 Date
1977-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création de la Z.A.C. de la Rotonde : Enquête publique,...
12

Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles AM
Cote
6W523
 Date
1976-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles...
13

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : plan de financement, emprunts. Indemnité d'éviction Mme Larguier
Cote
2W749
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
14

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
dimanche 18 janvier 1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
15

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Expropriation terrains Rhône - Poulenc
Cote
2W500
 Date
1972 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
16

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
mardi 18 mars 1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
17

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : projet d'exécution des réseaux secondaires
Cote
1W812
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
18

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
19

Syndicat mixte d'aménagement des Z.I. d'Alès Est : Projet modificatif de création et réalisation de la Z.A.C. de Bruèges
Cote
3W849
 Date
1977-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat mixte d'aménagement des Z.I. d'Alès Est :...
20

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier approuvé
Cote
6W523
 Date
1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...