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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation Aimé Massot, 21 quai Boissier de Sauvages
Cote
2W152
 Date
1962 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation...
2

Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles : le Bas Rieu, la Bedosse
Cote
1W934
 Date
1970 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles...
3

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Expropriation terrains Rhône - Poulenc
Cote
2W500
 Date
1972 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
4

Résorption de l'habitat insalubre et des ilôts insalubres. Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) d'habitation dite Vauban
Cote
1W725
 Date
1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Résorption de l'habitat insalubre et des ilôts insalubres....
5

Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau général
Cote
6W523
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau...
6

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : plan de financement, emprunts. Indemnité d'éviction Mme Larguier
Cote
2W749
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
7

Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles AM
Cote
6W523
 Date
1976-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles...
8

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
9

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Enquête publique de Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.)
Cote
2W449
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
10

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Projet de réalisation
Cote
2W449
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
11

Syndicat mixte d'aménagement des Z.I. d'Alès Est : Projet modificatif de création et réalisation de la Z.A.C. de Bruèges
Cote
3W849
 Date
1977-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat mixte d'aménagement des Z.I. d'Alès Est :...
12

Création de la Z.A.C. de la Rotonde : Enquête publique, travaux, aménagement du jardon, extension de la gare
Cote
6W521
 Date
1977-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création de la Z.A.C. de la Rotonde : Enquête publique,...
13

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier approuvé
Cote
6W523
 Date
1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
14

Aménagement Z.A.C. du Moulinet : Cessions de terrains, centre commercial, station-service, 24 logements O.P.H.L.M.
Cote
3W863
 Date
1978-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement Z.A.C. du Moulinet : Cessions de terrains,...
15

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : projet d'exécution des réseaux secondaires
Cote
1W812
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
16

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
17

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
mardi 18 mars 1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
18

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
dimanche 18 janvier 1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
19

Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
3W879
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de...
20

Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) privée au Rieu
Cote
2W175
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement...