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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Taxes communales : application, création de taxes de remplacement
Cote
1W720
 Date
1921 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxes communales : application, création de taxes de...
2

Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations
Cote
5W345
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations
3

Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme
Cote
5W347
 Date
1990-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme