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1

Désenclavement de l'agglomération d'Alès : Rebroussement de Courbessac (Nîmes)

Date

1999-2002

Cote

6W788

2

T. G. V. Méditerranée : Etudes hydrauliques sur le département du Gard (Comité de suivi du 19/10/1995). Avancée des travaux

Date

1995-2003

Cote

6W787

3

T.G.V. Méditerranée : Comité de suivi du département du Gard. Séance du 17/01/1997

Date

vendredi 17 janvier 1997

Cote

6W781

4

T.G.V. Méditerranée : Comité de suivi du département du Gard. Séance du 14/12/1995

Date

jeudi 14 décembre 1995

Cote

6W780

5

Transports : Contrats d'objectifs. Rapports d'activité (documents de travail)

Date

2003-2005

Cote

6W472

6

Transports : Réclamations traitées

Date

2004-2006

Cote

6W472

7

Préparation budget Transports 2006

Date

2006

Cote

6W472

8

Mise en place service transport communautaire restructuré pour 2005. Rapports TRANS'ID. Mission complémentaires n° 1, 2 et 3. Factures

Date

2003-2006

Cote

6W461

9

Consultation enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID

Date

2004

Cote

6W460

10

Marché négocié : Mise en place système vidéo surveillance embarqué dans 13 véhicules réseau Galaxie : FAIVELY Transport (avec factures)

Date

1999

Cote

6W459

11

Doléances transports

Date

1999-2001

Cote

6W458

12

Bilan rentrée scolaire

Date

1999-2000 et 2000-2001

Cote

6W458

13

Transport Centre hospitalier

Date

1999-2000

Cote

6W458

14

Situation réseau transports. Cartes, coupons, gratuité

Date

1999

Cote

6W458

15

Avenants pour convention réservée à titre principal aux scolaires Saint-Paul La Coste

Date

1998-1999

Cote

6W457

16

Avenant n° 2 à la convention ST2A

Date

jeudi 31 décembre 1998

Cote

6W457

17

Conseil Général du Gard : Conventions relatives aux transports publics non urbains de voyageurs et avenants

Date

1997-1998

Cote

6W457

18

Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire (avec plan). Approbation du Conseil Général

Date

1998

Cote

6W457

19

Mise en place réseau Galaxie. Courrier. Contrôles. Billettique. Mobilier urbain. Vandalisme. Revendications syndicales. Changement de directeur

Date

1999-2001

Cote

6W457

20

Convention ST2A. Compensation tarifs sociaux

Date

1995-1998

Cote

6W456