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1

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie

Date

2008-2009

Cote

8W487

2

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail

Date

1998

Cote

6W995

3

Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle, syndicats intercommunaux, lycée Jean-Baptiste Dumas, services fiscaux, foncier, cadastre, Cercle Nautique des Cévennes, A.C.A. (Alès Cévennes Athlétisme)

Date

1986, 1991, 1995-1996

Cote

6W995

4

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)

Date

1954-2001

Cote

6W994

5

Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997

Date

1981, 1983, 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1997

Cote

6W993

6

Femmes de service, A.T.S.E.M. affectées dans les écoles. Réorganisation du service. Absentéisme. Courrier de Jean-Michel Suau, conseiller régional, conseiller municipal

Date

1997

Cote

6W963

7

Courrier services Femmes de service, A.T.S.E.M. Lettres du Collectif des parents d'élèves, enseignants&, du syndicat C.G.T., évolution du nombre de postes d'A.T.S.E.M. (1995-1998), synthèse de l'enquête (2003)

Date

1999-2003

Cote

6W963

8

Charte qualité des agents d'entretien et A.S.E.M. Livret daccueil de l'agent d'entretien. Livret d'accueil de l'A.S.E.M. Dénonciation de la charte par le syndicat C.G.T.

Date

1990-1996

Cote

6W963

9

Femmes de service, A.T.S.E.M. affectées dans les écoles. Règlement intérieur, charte d'intervention, courrier syndicat C.G.T. Ville d'Alès, Collectif des parents d'élèves enseignants A.T.S.E.M., conseil des maîtres de l'école Paul Langevin

Date

1998

Cote

6W963

10

Réorganisation du service F.S. / A.T.S.E.M.

Date

lundi 1er septembre 1997

Cote

6W174

11

Audit F.S. / A.T.S.E.M. : Marché avec la société ALGOE, description de l'organisation, de la formation. Bilans de la 1ère, 2ème et 3ème tranche

Date

1990 - 1991

Cote

6W173

12

Description de la mise en place de l'audit F. S. / A.T.S.E.M.

Date

jeudi 30 août 1990

Cote

6W173

13

Organigramme du service F.S. / A.T.S.E.M. Affectation, nombre d'heures

Date

1995

Cote

6W172

14

Service municipal de la Restauration scolaire. Règlements, tarifs, écoles assurant un accueil

Date

1994-1995

Cote

6W172

15

Organigramme 1997 des services culturels, de l'Espace André Chamson et du Pôle Accueil Multi-services

Date

1997

Cote

5W737

16

Bilan 2ème phase de l'audit du service F.S. / A.T.S.E.M..

Date

Octobre 1991 - Septembre 1992

Cote

5W721

17

Bilan 3ème phase de l'audit du service F.S. / A.T.S.E.M..

Date

Octobre 1992 - Septembre 1993

Cote

5W721

18

Livret d'urgence 1998

Date

Décembre 1998

Cote

5W721

19

Rapport sur les horaires variables par le bureau du Personnel

Date

Janvier 1986

Cote

5W620

20

Fréquentation journalière et par tranche horaire du Pôle Accueil Multi Services

Date

30/12/2002 - 02/01/2004

Cote

5W620

21

Rapports sur l'organisation du service Espaces verts et du service Propreté

Date

1986 et 1988

Cote

5W620

22

Fonctionnement de la Chambre Funéraire : Conventions. Activités du service Funéraire, rapports, budget

Date

1993 - 2002

Cote

5W618

23

Diagnostic de la gestion du parc automobile (Rolland Consultants)

Date

mardi 28 avril 1998

Cote

5W610

24

Rapport d'organisation du Centre Technique Municipal (C.T.M.). Construction du service personnel et du C.H.S.C.T.

Date

1993

Cote

5W610

25

Direction Paysage et Nature : Réalisations, projets, organigrammes du service, bilan d'activité, courrier

Date

1995 - 2000

Cote

5W609

26

Organigramme des services techniques

Date

1997 - 1998

Cote

5W608

27

Présentation du service de collecte des ordures ménagères : Rapport à la Direction Générale

Date

22/11/1995 - 15/01/1996

Cote

5W608

28

Organigramme des équipes Voirie

Date

01/06/ et 01/09/1999

Cote

5W548

29

Etat du personnel gréviste dans les services techniques

Date

1996 - 1999

Cote

5W516

30

Division des bâtiments communaux : Eléments de réflexion service Prestations (transports, festivités, cérémonies, sonorisations)

Date

1993

Cote

5W509

31

Réorganisation des services techniques : Etat des lieux, étude service par service, notes de service, C.T.P. du 29/09/1995, articles de presse, réaction des syndicats, grève des 06 et 07/11/1995. Plans des bureaux des services techniques, Hôtel de Ville, Capitole, Cité Administrative

Date

1995

Cote

5W509

32

Grèves. Etat de présence du personnel du Garage et du Nettoiement

Date

1992-1996

Cote

5W373

33

Etat du personnel du service Voirie

Date

1988-1993

Cote

5W373

34

Propositions d'avancement des services Propreté et Garage

Date

1996

Cote

5W373

35

Tenue règlementaire : Rapport après tournée sur chantiers et ateliers

Date

1996

Cote

5W373

36

Réorganisation des services techniques : Propositions et réalisation. Notes de service

Date

1992-1995

Cote

5W373

37

Horaires d'été services Espaces Verts, Engins Mécaniques, Voirie, Nettoiement, Réseaux, Garage

Date

1992-1996

Cote

5W373

38

Service des Régies : Rapport sur son fonctionnement et le personnel

Date

08/10/1996

Cote

5W79

39

Service Etat civil : Fonctionnement. Entretiens avec le personnel

Date

1996-1997

Cote

5W79

40

Service Règlementation - Courrier : Organisation, gestion des objets trouvés, étude appliquée sur l'amélioration du circuit de distribution du courrier en Mairie d'Alès réalisée par des stagiaires de l'ENACT Pierre Tabanou (octobre 1993)

Date

1993, 1996-1997

Cote

5W79

41

Service Funéraire : Fonctionnement

Date

1996-1997

Cote

5W79

42

Service Population : Organigramme vérité au 1er juillet 1997 et rapport sur le personnel. Rapport relatif au service de l'Etat Civil (02/04/1997)

Date

1997

Cote

5W79

43

Service Population : Etat de l'absentéisme

Date

1996

Cote

5W79

44

Personnel municipal titulaire : Tableau des effectifs

Date

1955-1978

Cote

4W902

45

Liste nominative du personnel municipal

Date

01-01-1956

Cote

4W902

46

Notes de service relatives à la dotation des Services Techniques en chaussures de sécurité

Date

02-03-1995

Cote

4W894

47

Compte-rendu de la réunion Direction Ressources Humaines

Date

06-01-1997 23 et 26-09-1997

Cote

4W892

48

Horaires variables des agents du service du Personnel

Date

1998

Cote

4W891

49

Cartes professionnelles. Liste des agents par code spécifique

Date

1998

Cote

4W891

50

Réorganisation du service F.S./A.S.E.M.

Date

1997

Cote

4W890

51

Gestion du personnel du camping municipal

Date

1996-1997

Cote

4W887

52

Bâtiments Communaux : Horaires variables (feuilles d'heures des agents)

Date

1993

Cote

4W794

53

Audit Femmes de service / A.S.E.M. : Etat des lieux. Listing des affectations. Charte de l'enfant. Cahiers des charges

Date

1990

Cote

4W792

54

C.C.A.S. Etats justificatifs pour jours de grève

Date

10-10-1995 06-03-1997

Cote

4W719

55

Organigrammes de la Mairie (avec constat synthétique et propositions organisationnelles de la D.G.S.T.)

Date

1988-1998

Cote

4W714

56

Réception des Retraités (dossier concernant le personnel du C.C.A.S.)

Date

1992

Cote

4W705

57

Grève : Etat justificatif par service

Date

22-03-2001

Cote

4W625

58

Récapitulatif des jours de grève

Date

30-11-1995 au 22-03-2001

Cote

4W625

59

Convention D.D.T. E.F.P., chantier Peinture

Date

Octobre 1997

Cote

4W609

60

Service Nettoiement : Mise en place d'une brigade d'enlèvement des affiches sauvages et autres graffitis

Date

1996

Cote

4W609

61

Organigramme Mairie d'Alès

Date

Septembre 1996

Cote

4W609

62

Petit déjeuner d'accueil pour les nouveaux agents

Date

24-04-1996 19-11-1997

Cote

4W609

63

Démarche de requalification d'agents en difficulté. Réunion

Date

28-10-1997

Cote

4W609

64

Courrier d'agents " cas particuliers "

Date

1993-1998

Cote

4W609

65

Mise en place du groupe de travail Ressources Humaines et réunions D.R.H.

Date

9-11-1995, 1997

Cote

4W609

66

Mise en application de la notation

Date

1996

Cote

4W609

67

Organigramme service Enfance Jeunesse

Date

Septembre 1995

Cote

4W609

68

Organigramme des services

Date

juillet 1996

Cote

4W558

69

Rapport du service Hygiène-Santé

Date

09-09-1997

Cote

4W558

70

Rapports sur les conditions de travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Date

27-02-1996

Cote

4W558

71

Chantier : maintenance patrimoine vert

Date

1997

Cote

4W557

72

Réception de fin d'année : Discours. Remise des médailles

Date

1995-1999

Cote

4W557

73

Chantier peinture

Date

1996-1997

Cote

4W557

74

Réception de fin d'année : Retraités

Date

1995-1999

Cote

4W557

75

Réorganisation des Services Techniques, Voirie-Réseaux et autres services

Date

1995

Cote

4W381

76

Le guide des activités municipales : les centres de responsabilité, les services, les missions, les fonctions

Date

février 1994

Cote

4W320

77

Rapport de stage au service Réseaux de Philippe Cabrillac, IUT de Nîmes - Département Génie électrique, option électrotechnique

Date

juin 1985

Cote

4W319

78

Rapport de stage au Service Réseaux de Driss Stitou et Colonna François, Ecole des Mines d'Alès, sur les feux de signalisation et carrefour

Date

1987-1988

Cote

4W319

79

Rapport de stage au service Réseaux de Béatrice Ginisty, BTS assistant d'ingénieur : Electricité assainissement des eaux

Date

années 1980

Cote

4W319

80

Rapport de stage au service Réseaux d'Annie Schlageter : Mise en conformité des installations électriques du théâtre et signalisation du carrefour Stalingrad - Gambetta

Date

juin 1983

Cote

4W319