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1

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie

Date

2008-2009

Cote

8W487

2

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail

Date

1998

Cote

6W995

3

Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle, syndicats intercommunaux, lycée Jean-Baptiste Dumas, services fiscaux, foncier, cadastre, Cercle Nautique des Cévennes, A.C.A. (Alès Cévennes Athlétisme)

Date

1986, 1991, 1995-1996

Cote

6W995

4

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)

Date

1954-2001

Cote

6W994

5

Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997

Date

1981, 1983, 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1997

Cote

6W993

6

Femmes de service, A.T.S.E.M. affectées dans les écoles. Réorganisation du service. Absentéisme. Courrier de Jean-Michel Suau, conseiller régional, conseiller municipal

Date

1997

Cote

6W963

7

Courrier services Femmes de service, A.T.S.E.M. Lettres du Collectif des parents d'élèves, enseignants&, du syndicat C.G.T., évolution du nombre de postes d'A.T.S.E.M. (1995-1998), synthèse de l'enquête (2003)

Date

1999-2003

Cote

6W963

8

Charte qualité des agents d'entretien et A.S.E.M. Livret daccueil de l'agent d'entretien. Livret d'accueil de l'A.S.E.M. Dénonciation de la charte par le syndicat C.G.T.

Date

1990-1996

Cote

6W963

9

Femmes de service, A.T.S.E.M. affectées dans les écoles. Règlement intérieur, charte d'intervention, courrier syndicat C.G.T. Ville d'Alès, Collectif des parents d'élèves enseignants A.T.S.E.M., conseil des maîtres de l'école Paul Langevin

Date

1998

Cote

6W963

10

Réorganisation du service F.S. / A.T.S.E.M.

Date

lundi 1er septembre 1997

Cote

6W174

11

Audit F.S. / A.T.S.E.M. : Marché avec la société ALGOE, description de l'organisation, de la formation. Bilans de la 1ère, 2ème et 3ème tranche

Date

1990 - 1991

Cote

6W173

12

Description de la mise en place de l'audit F. S. / A.T.S.E.M.

Date

jeudi 30 août 1990

Cote

6W173

13

Organigramme du service F.S. / A.T.S.E.M. Affectation, nombre d'heures

Date

1995

Cote

6W172

14

Service municipal de la Restauration scolaire. Règlements, tarifs, écoles assurant un accueil

Date

1994-1995

Cote

6W172

15

Organigramme 1997 des services culturels, de l'Espace André Chamson et du Pôle Accueil Multi-services

Date

1997

Cote

5W737

16

Bilan 2ème phase de l'audit du service F.S. / A.T.S.E.M..

Date

Octobre 1991 - Septembre 1992

Cote

5W721

17

Bilan 3ème phase de l'audit du service F.S. / A.T.S.E.M..

Date

Octobre 1992 - Septembre 1993

Cote

5W721

18

Livret d'urgence 1998

Date

Décembre 1998

Cote

5W721

19

Rapport sur les horaires variables par le bureau du Personnel

Date

Janvier 1986

Cote

5W620

20

Fréquentation journalière et par tranche horaire du Pôle Accueil Multi Services

Date

30/12/2002 - 02/01/2004

Cote

5W620