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1

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie

Date

2008-2009

Cote

8W487

2

Fréquentation journalière et par tranche horaire du Pôle Accueil Multi Services

Date

30/12/2002 - 02/01/2004

Cote

5W620

3

Courrier services Femmes de service, A.T.S.E.M. Lettres du Collectif des parents d'élèves, enseignants&, du syndicat C.G.T., évolution du nombre de postes d'A.T.S.E.M. (1995-1998), synthèse de l'enquête (2003)

Date

1999-2003

Cote

6W963

4

Fonctionnement de la Chambre Funéraire : Conventions. Activités du service Funéraire, rapports, budget

Date

1993 - 2002

Cote

5W618

5

Grève : Etat justificatif par service

Date

22-03-2001

Cote

4W625

6

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)

Date

1954-2001

Cote

6W994

7

Grèves 1995-2001 : Etat des grévistes. Etats justificatifs pour jour de grève

Date

1995-2001

Cote

5W672 - 5W674

8

Plaquette sous forme de bilan social servant aux réunions Gestion des Ressources Humaines (G.R.H.)/Services (organigramme)

Date

2000

Cote

1W126

9

Direction Paysage et Nature : Réalisations, projets, organigrammes du service, bilan d'activité, courrier

Date

1995 - 2000

Cote

5W609

10

Réception de fin d'année : Discours. Remise des médailles

Date

1995-1999

Cote

4W557

11

Guide d'accueil de l'agent en Mairie d'Alès

Date

1999

Cote

1W126

12

Etat du personnel gréviste dans les services techniques

Date

1996 - 1999

Cote

5W516

13

Réception de fin d'année : Retraités

Date

1995-1999

Cote

4W557

14

Organigramme des équipes Voirie

Date

01/06/ et 01/09/1999

Cote

5W548

15

Organigrammes de la Mairie (avec constat synthétique et propositions organisationnelles de la D.G.S.T.)

Date

1988-1998

Cote

4W714

16

Organigramme des services techniques

Date

1997 - 1998

Cote

5W608

17

Courrier d'agents " cas particuliers "

Date

1993-1998

Cote

4W609

18

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail

Date

1998

Cote

6W995

19

Femmes de service, A.T.S.E.M. affectées dans les écoles. Règlement intérieur, charte d'intervention, courrier syndicat C.G.T. Ville d'Alès, Collectif des parents d'élèves enseignants A.T.S.E.M., conseil des maîtres de l'école Paul Langevin

Date

1998

Cote

6W963

20

Livret d'urgence 1998

Date

Décembre 1998

Cote

5W721

21

Diagnostic de la gestion du parc automobile (Rolland Consultants)

Date

mardi 28 avril 1998

Cote

5W610

22

Gestion du personnel du camping municipal

Date

1996-1997

Cote

4W887

23

Service Etat civil : Fonctionnement. Entretiens avec le personnel

Date

1996-1997

Cote

5W79

24

Service garage : Rapports d'activité. Budget. Tableaux de bord

Date

1992-1997

Cote

3W876

25

Femmes de service, A.T.S.E.M. affectées dans les écoles. Réorganisation du service. Absentéisme. Courrier de Jean-Michel Suau, conseiller régional, conseiller municipal

Date

1997

Cote

6W963

26

Rapport du service Hygiène-Santé

Date

09-09-1997

Cote

4W558

27

Démarche de requalification d'agents en difficulté. Réunion

Date

28-10-1997

Cote

4W609

28

Service Règlementation - Courrier : Organisation, gestion des objets trouvés, étude appliquée sur l'amélioration du circuit de distribution du courrier en Mairie d'Alès réalisée par des stagiaires de l'ENACT Pierre Tabanou (octobre 1993)

Date

1993, 1996-1997

Cote

5W79

29

Service Funéraire : Fonctionnement

Date

1996-1997

Cote

5W79

30

Chantier peinture

Date

1996-1997

Cote

4W557

31

C.C.A.S. Etats justificatifs pour jours de grève

Date

10-10-1995 06-03-1997

Cote

4W719

32

Convention D.D.T. E.F.P., chantier Peinture

Date

Octobre 1997

Cote

4W609

33

Conférence de presse de M. Max Roustan, Maire d'Alès, sur l'amélioration des services rendus aux Alésiens et le passage aux 35 heures de travail

Date

24 septembre 1997

Cote

3W812

34

Réorganisation du service F.S. / A.T.S.E.M.

Date

lundi 1er septembre 1997

Cote

6W174

35

Grèves. Etat de présence du personnel du Garage et du Nettoiement

Date

1992-1996

Cote

5W373

36

Charte qualité des agents d'entretien et A.S.E.M. Livret daccueil de l'agent d'entretien. Livret d'accueil de l'A.S.E.M. Dénonciation de la charte par le syndicat C.G.T.

Date

1990-1996

Cote

6W963

37

Rapports sur les conditions de travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Date

27-02-1996

Cote

4W558

38

Horaires d'été services Espaces Verts, Engins Mécaniques, Voirie, Nettoiement, Réseaux, Garage

Date

1992-1996

Cote

5W373

39

Service des Régies : Rapport sur son fonctionnement et le personnel

Date

08/10/1996

Cote

5W79

40

Organigramme Mairie d'Alès

Date

Septembre 1996

Cote

4W609

41

Organigramme des services

Date

juillet 1996

Cote

4W558

42

Présentation du service de collecte des ordures ménagères : Rapport à la Direction Générale

Date

22/11/1995 - 15/01/1996

Cote

5W608

43

Organigramme du service F.S. / A.T.S.E.M. Affectation, nombre d'heures

Date

1995

Cote

6W172

44

Service municipal de la Restauration scolaire. Règlements, tarifs, écoles assurant un accueil

Date

1994-1995

Cote

6W172

45

Notes de service relatives à la dotation des Services Techniques en chaussures de sécurité

Date

02-03-1995

Cote

4W894

46

Services Techniques : organigramme, réorganisation (C.T.M., Environnement, Voiries, Urbanisme, Bâtiments communaux)

Date

1989 - 1995

Cote

1W762

47

Réorganisation des services techniques : Propositions et réalisation. Notes de service

Date

1992-1995

Cote

5W373

48

Tableaux des emplois, états du personnel municipal

Date

1976-1982, 1985-1995

Cote

4W253

49

Organigramme service Enfance Jeunesse

Date

Septembre 1995

Cote

4W609

50

Projet de réorganisation du Magasin du Parc Municipal ou C.T.M. . Etude menée par des stagiaires de l'E.N.A.C.T. : rapports, réaction de syndicats, achats réalisés par le service

Date

1993-1994

Cote

3W806

51

Rapport sur le service Duplication

Date

1994

Cote

1W780

52

Rapport de stage de Sylvie Dumas au Lycée Professionnel Centre Cévenol d'Alès : 1er Bac Professionnel Bureautique, option B (comptabilité) ; stage effectué au service Bâtiments Communaux

Date

1993-1994

Cote

4W208

53

Réorganisation du C.T.M. : polyvalents, astreintes, organigramme du service bâtiments, étude des services plomberie, véhicules, électricité, temps de travail, règlement de sécurité

Date

1990-1994

Cote

3W809

54

Le guide des activités municipales : les centres de responsabilité, les services, les missions, les fonctions

Date

février 1994

Cote

4W320

55

Etat du personnel du service Voirie

Date

1988-1993

Cote

5W373

56

I.N.S.E.E. : Réponses aux questions sur les personnels des Collectivités Territoriales et des services publics locaux

Date

1987-1993

Cote

4W253

57

Service du Personnel : bilan d'activité et bilan social

Date

1993

Cote

1W762

58

Liste du matériel des services du C.T.M.

Date

1993

Cote

3W809

59

Bilan 3ème phase de l'audit du service F.S. / A.T.S.E.M..

Date

Octobre 1992 - Septembre 1993

Cote

5W721

60

Pré-audit des Services Techniques municipaux

Date

Décembre 1992

Cote

3W850

61

Audit des Services Techniques municipaux

Date

Octobre 1992

Cote

3W850

62

Bilan 2ème phase de l'audit du service F.S. / A.T.S.E.M..

Date

Octobre 1991 - Septembre 1992

Cote

5W721

63

Rapport du stage réalisé aux Services techniques par Yanick Marion (1°A, Gr. 8, IUT Génie Civil, Nîmes)

Date

15 juillet 1992

Cote

3W815

64

Rapports d'activité : Ecole de Musique, Musées, Archives, Bibliothèque, Affaires scolaires, Enfance Jeunesse et Sports

Date

1991

Cote

1W776

65

Rapports d'activité du service du Personnel (social et activité), du service F.S./A.S.E.M., de l'assistant sociale, des réseaux (social et activités), des batiments (social et activité)

Date

1991

Cote

3W233

66

Bilans d'activité : Service du personnel, service Incendie et Secours, Hygiène et Santé, Transports urbains, Avène, S.I.T.O.M.

Date

1991

Cote

1W762

67

Partenariat Mairie d'Alès - Chambre des Métiers : organisation de stages en relation avec les bâtiments et l'amélioration de l'habitat

Date

1989-1991

Cote

3W815

68

Réorganisation du Magasin du C.T.M.

Date

1991

Cote

3W809

69

Audit F.S. / A.T.S.E.M. : Marché avec la société ALGOE, description de l'organisation, de la formation. Bilans de la 1ère, 2ème et 3ème tranche

Date

1990 - 1991

Cote

6W173

70

Service Femmes de Service A.S.E.M : 1er bilan de l'application de l'Audit (document C.T.P.)

Date

Mars 1991

Cote

1W673

71

Service Femmes de Service / Agents Spécialisés des Ecoles Maternelles (F.S./A.S.E.M.) : audit réalisé par le Cabinet-Conseil ALGOE. Rapport d'activité du service F.S./A.S.E.M. (1990)

Date

1989 - 1990

Cote

2W675

72

Rapports d'activité du service du Personnel (bilans social et d'activité), d'Alès Passion (bilan financier)

Date

1990

Cote

3W233

73

Description de la mise en place de l'audit F. S. / A.T.S.E.M.

Date

jeudi 30 août 1990

Cote

6W173

74

Services Techniques : notes de service du Directeur Général et du Directeur Général Adjoint

Date

1987 - 1989

Cote

1W809

75

Rapports d'activité du service du Personnel

Date

1989

Cote

3W233

76

Réorganisation des Services Techniques

Date

1984-1989

Cote

3W844

77

Réflexion sur la coordination "Service aux usagers"

Date

1989

Cote

2W934

78

Réorganisation du C.T.M. : projet de création d'une équipe d'entretien d'éclairage public en régie

Date

1989

Cote

3W809

79

Réorganisation du C.T.M. et du bureau d'études

Date

1987-1989

Cote

3W809

80

Réorganisation des Services Techniques et du Bureau d'Etudes. Bilan après 6 mois de fonctionnement

Date

1987 - 1988

Cote

1W809