Filtrer les résultats
Multimédias
  • 428
Période
  • 419
    • 1
    • 38
    • 76
    • 145
    • 172
    • 97
Nom de l'inventaire
  • 428

  • sur 22
428 résultats

Résultats de la recherche

1

S.A.C.I.V.A. Les Prés-Saint-Jean : Couverture du centre commercial. Dégâts des eaux

Date

1982-1985

Cote

3W993

2

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

1er juin 1992

Cote

3W800

3

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

16 juin 1992

Cote

3W800

4

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

15 juin 1993

Cote

3W800

5

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

20 janvier 1994

Cote

3W800

6

S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)

Date

1982

Cote

3W799

7

S.I.T.O.M. : assemblée plénière

Date

30 juin 1992

Cote

3W799

8

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)

Date

15 décembre 1992

Cote

3W799

9

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)

Date

22 juin 1993

Cote

3W799

10

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)

Date

1er février 1994

Cote

3W799

11

Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux

Date

1980-1987

Cote

3W799

12

Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des charges pour son aménagement

Date

13 décembre 1993

Cote

3W799

13

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères

Date

1988

Cote

3W799

14

Décharge de Rousson : entretien des alentours et du site. Convention avec l'entreprise EVI

Date

1991-1994

Cote

3W799

15

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson

Date

1983-1984

Cote

3W798

16

Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients

Date

1984-1993

Cote

3W798

17

Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat avec la SADIM, tonnages apportés, travaux

Date

1984-1994

Cote

3W798

18

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

Date

1986-1987

Cote

3W787

19

Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain des Forges d'Alais, du quartier de Malpasset et de l'Event

Date

1954-1962

Cote

3W785

20

Projet d'implantation d' une usine de traitement des ordures ménagères

Date

1969

Cote

3W725