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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction d'éclairage
Cote
I D 77
 Date
23/03/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction...
2

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
3

Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
4

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
5

Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Demande de prorogation de la concession gaz de la ville...
6

Amélioration de l'éclairage public
Cote
I D 77
 Date
23/03/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Amélioration de l'éclairage public
7

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
8

Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
9

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
10

Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits contaminé)
Cote
I D 79 bis
 Date
16/01/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits...
11

Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction d'une ligne à haute tension. Approbation du tracé de la ligne
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction...
12

Règlement concession d'eau. Avenant N°2
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°2
13

Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide
Cote
I D 77
 Date
14/09/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide
14

Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
15

Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue
16

Convention contribution exceptionnelle Gaz
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Convention contribution exceptionnelle Gaz