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1

Services Régies municipales, Réglementation, Foires et Marchés, Stationnement payant : Arrêté, bilans et rapports, féria, réglementation des taxis

Date

1982-1997

Cote

5W136

2

Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

Date

dimanche 30 juin 1996

Cote

5W971

3

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1993 au 04-01-1995

Cote

4W88

4

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1988-1990

Cote

4W87

5

Registre de dépouillement des recettes

Date

Du 1er juin 1988 au 30 novembre 1990

Cote

3W630

6

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640

7

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1985-1988

Cote

4W85

8

Journal des opérations diverses : régie centrale de recettes, journal de développement

Date

1985-1988

Cote

4W86

9

Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès

Date

1948-1988

Cote

3W641

10

Registre de dépouillement des recettes

Date

De octobre 1986 à juillet 1987

Cote

3W629

11

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

12

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

13

Registre de dépouillement des recettes

Date

1985

Cote

3W627

14

Registre de dépouillement des recettes

Date

1984

Cote

3W626

15

Registre de dépouillement des recettes

Date

1983

Cote

3W625

16

Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)

Date

1912-1982

Cote

3W641

17

Registre de dépouillement des recettes

Date

1982

Cote

3W624

18

Journal centralisateur

Date

1978-1982

Cote

4W76-4W80

19

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1978-1982

Cote

3W621

20

Registre de dépouillement des recettes

Date

1981

Cote

3W623

21

Registre de dépouillement des recettes

Date

1980

Cote

3W622

22

Registre de dépouillement des recettes

Date

1978-1980

Cote

3W620

23

Livres d'acomptes

Date

1973-1977

Cote

4W73

24

Registre d'enregistrement des recettes

Date

De janvier 1973 à décembre 1977

Cote

3W614

25

Journal d'enregistrement des recettes

Date

1973-1977

Cote

4W74

26

Registre de dépouillement des recettes

Date

1977

Cote

3W619

27

Rôle des places

Date

1975-1977

Cote

4W72

28

Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation du stade par l'O.A.C. (au verso)

Date

1968-1974 1974-1977

Cote

4W71

29

Registre de dépouillement des recettes

Date

1976

Cote

3W618

30

Registre de dépouillement des recettes

Date

1975

Cote

3W617

31

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1974

Cote

3W616

32

Registre de dépouillement des recettes

Date

1973

Cote

3W615

33

Registre de dépouillement des recettes

Date

1972

Cote

3W613

34

Registre de dépouillement des recettes

Date

1971

Cote

3W612

35

Registre de dépouillement des recettes

Date

De juin 1969 à décembre 1970

Cote

3W611

36

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1968 à mai 1969

Cote

3W610

37

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

Date

1954-1960

Cote

3W643

38

Régies municipales : liste nominatives des usagers, marchés, forains, terrasses café, abattoirs

Date

1953 - 1954

Cote

1W470

39

Relèvement des tarifs des régies municipales

Date

1947 - 1954

Cote

2W494

40

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

Date

1939-1953

Cote

3W642

41

Régies Municipales : réglements et tarifs

Date

1912-1936

Cote

3W639

42

Bulletin de versement à la Caisse Municipale

Date

1er Juillet 1900

Cote

1W382

43

Livre d'enregistrement des recettes

Date

1977

Cote

4W75

44

Tarifs et redevances 2001

Date

2001

Cote

5W972

45

Journal des opérations diverses : sous-régies

Date

1984

Cote

4W84

46

Journal des opérations diverses : Régie centrale

Date

1983

Cote

4W81

47

Journal des opérations diverses : Régie centrale

Date

1984

Cote

4W83

48

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1995 au 13-12-1996

Cote

4W89

49

Journal des opérations diverses : sous-régisseurs

Date

1983

Cote

4W82

50

Tarifs et redevances 1999

Date

1999

Cote

5W972