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1

Services Régies municipales, Réglementation, Foires et Marchés, Stationnement payant : Arrêté, bilans et rapports, féria, réglementation des taxis

Date

1982-1997

Cote

5W136

2

Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

Date

dimanche 30 juin 1996

Cote

5W971

3

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1993 au 04-01-1995

Cote

4W88

4

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1988-1990

Cote

4W87

5

Registre de dépouillement des recettes

Date

Du 1er juin 1988 au 30 novembre 1990

Cote

3W630

6

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640

7

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1985-1988

Cote

4W85

8

Journal des opérations diverses : régie centrale de recettes, journal de développement

Date

1985-1988

Cote

4W86

9

Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès

Date

1948-1988

Cote

3W641

10

Registre de dépouillement des recettes

Date

De octobre 1986 à juillet 1987

Cote

3W629

11

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

12

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

13

Registre de dépouillement des recettes

Date

1985

Cote

3W627

14

Registre de dépouillement des recettes

Date

1984

Cote

3W626

15

Registre de dépouillement des recettes

Date

1983

Cote

3W625

16

Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)

Date

1912-1982

Cote

3W641

17

Registre de dépouillement des recettes

Date

1982

Cote

3W624

18

Journal centralisateur

Date

1978-1982

Cote

4W76-4W80

19

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1978-1982

Cote

3W621

20

Registre de dépouillement des recettes

Date

1981

Cote

3W623