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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bulletin de versement à la Caisse Municipale
Cote
1W382
 Date
1er Juillet 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletin de versement à la Caisse Municipale
2

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés
Cote
3W640
 Date
1908-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...
3

Régies Municipales : réglements et tarifs
Cote
3W639
 Date
1912-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régies Municipales : réglements et tarifs
4

Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)
Cote
3W641
 Date
1912-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tarifs et droits de place : délibérations et états...
5

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie
Cote
3W642
 Date
1939-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bordereau du produit des taxes des places, marchés,...
6

Relèvement des tarifs des régies municipales
Cote
2W494
 Date
1947 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Relèvement des tarifs des régies municipales
7

Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès
Cote
3W641
 Date
1948-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville...
8

Régies municipales : liste nominatives des usagers, marchés, forains, terrasses café, abattoirs
Cote
1W470
 Date
1953 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régies municipales : liste nominatives des usagers,...
9

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie
Cote
3W643
 Date
1954-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bordereau du produit des taxes des places, marchés,...
10

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W610
 Date
De janvier 1968 à mai 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
11

Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation du stade par l'O.A.C. (au verso)
Cote
4W71
 Date
1968-1974 1974-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation...
12

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W611
 Date
De juin 1969 à décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
13

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W612
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
14

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W613
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
15

Livres d'acomptes
Cote
4W73
 Date
1973-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres d'acomptes
16

Registre d'enregistrement des recettes
Cote
3W614
 Date
De janvier 1973 à décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'enregistrement des recettes
17

Journal d'enregistrement des recettes
Cote
4W74
 Date
1973-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal d'enregistrement des recettes
18

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W615
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
19

Registre d'enregistrement des recettes
Cote
3W616
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'enregistrement des recettes
20

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W617
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes