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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre d'enregistrement des recettes
Cote
3W616
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'enregistrement des recettes
2

Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal
Cote
5W971
 Date
dimanche 30 juin 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement...
3

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W611
 Date
De juin 1969 à décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
4

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W627
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
5

Régies Municipales : réglements et tarifs
Cote
3W639
 Date
1912-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régies Municipales : réglements et tarifs
6

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W628
 Date
De janvier 1986 à octobre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
7

Livres d'acomptes
Cote
4W73
 Date
1973-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres d'acomptes
8

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies
Cote
4W87
 Date
1988-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : régie centrale ;...
9

Livre de caisse journalier
Cote
4W88
 Date
02-01-1993 au 04-01-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livre de caisse journalier
10

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W618
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
11

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies
Cote
4W85
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : régie centrale ;...
12

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W629
 Date
De octobre 1986 à juillet 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
13

Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)
Cote
3W641
 Date
1912-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tarifs et droits de place : délibérations et états...
14

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie
Cote
3W643
 Date
1954-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bordereau du produit des taxes des places, marchés,...
15

Bulletin de versement à la Caisse Municipale
Cote
1W382
 Date
1er Juillet 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletin de versement à la Caisse Municipale
16

Livre d'enregistrement des recettes
Cote
4W75
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livre d'enregistrement des recettes
17

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W628
 Date
De janvier 1986 à octobre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
18

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W624
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
19

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W622
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
20

Tarifs et redevances 2001
Cote
5W972
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tarifs et redevances 2001
21

Registre d'enregistrement des recettes
Cote
3W614
 Date
De janvier 1973 à décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'enregistrement des recettes
22

Régies municipales : liste nominatives des usagers, marchés, forains, terrasses café, abattoirs
Cote
1W470
 Date
1953 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régies municipales : liste nominatives des usagers,...
23

Journal centralisateur
Cote
4W76-4W80
 Date
1978-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal centralisateur
24

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W612
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
25

Relèvement des tarifs des régies municipales
Cote
2W494
 Date
1947 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Relèvement des tarifs des régies municipales
26

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie
Cote
3W642
 Date
1939-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bordereau du produit des taxes des places, marchés,...
27

Journal des opérations diverses : sous-régies
Cote
4W84
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : sous-régies
28

Journal des opérations diverses : Régie centrale
Cote
4W81
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : Régie centrale
29

Journal des opérations diverses : Régie centrale
Cote
4W83
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : Régie centrale
30

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W610
 Date
De janvier 1968 à mai 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
31

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W613
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
32

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W620
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
33

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W617
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
34

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W623
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
35

Livre de caisse journalier
Cote
4W89
 Date
02-01-1995 au 13-12-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livre de caisse journalier
36

Journal d'enregistrement des recettes
Cote
4W74
 Date
1973-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal d'enregistrement des recettes
37

Registre d'enregistrement des recettes
Cote
3W621
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre d'enregistrement des recettes
38

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W619
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
39

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W615
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
40

Rôle des places
Cote
4W72
 Date
1975-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle des places
41

Journal des opérations diverses : sous-régisseurs
Cote
4W82
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : sous-régisseurs
42

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W625
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
43

Tarifs et redevances 1999
Cote
5W972
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tarifs et redevances 1999
44

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W626
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
45

Registre de dépouillement des recettes
Cote
3W630
 Date
Du 1er juin 1988 au 30 novembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre de dépouillement des recettes
46

Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation du stade par l'O.A.C. (au verso)
Cote
4W71
 Date
1968-1974 1974-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation...
47

Services Régies municipales, Réglementation, Foires et Marchés, Stationnement payant : Arrêté, bilans et rapports, féria, réglementation des taxis
Cote
5W136
 Date
1982-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Services Régies municipales, Réglementation, Foires...
48

Journal des opérations diverses : régie centrale de recettes, journal de développement
Cote
4W86
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal des opérations diverses : régie centrale de...
49

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés
Cote
3W640
 Date
1908-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...
50

Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès
Cote
3W641
 Date
1948-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville...