Filtrer les résultats
Multimédias
  • 50
Période
  • 1
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 50

  • sur 2
50 résultats

Résultats de la recherche

1

Tarifs et redevances 2001

Date

2001

Cote

5W972

2

Tarifs et redevances 1999

Date

1999

Cote

5W972

3

Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

Date

dimanche 30 juin 1996

Cote

5W971

4

Services Régies municipales, Réglementation, Foires et Marchés, Stationnement payant : Arrêté, bilans et rapports, féria, réglementation des taxis

Date

1982-1997

Cote

5W136

5

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1995 au 13-12-1996

Cote

4W89

6

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1993 au 04-01-1995

Cote

4W88

7

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1988-1990

Cote

4W87

8

Journal des opérations diverses : régie centrale de recettes, journal de développement

Date

1985-1988

Cote

4W86

9

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1985-1988

Cote

4W85

10

Journal des opérations diverses : sous-régies

Date

1984

Cote

4W84

11

Journal des opérations diverses : Régie centrale

Date

1984

Cote

4W83

12

Journal des opérations diverses : sous-régisseurs

Date

1983

Cote

4W82

13

Journal des opérations diverses : Régie centrale

Date

1983

Cote

4W81

14

Livre d'enregistrement des recettes

Date

1977

Cote

4W75

15

Journal d'enregistrement des recettes

Date

1973-1977

Cote

4W74

16

Livres d'acomptes

Date

1973-1977

Cote

4W73

17

Rôle des places

Date

1975-1977

Cote

4W72

18

Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation du stade par l'O.A.C. (au verso)

Date

1968-1974 1974-1977

Cote

4W71

19

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

Date

1954-1960

Cote

3W643

20

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

Date

1939-1953

Cote

3W642

21

Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)

Date

1912-1982

Cote

3W641

22

Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès

Date

1948-1988

Cote

3W641

23

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640

24

Régies Municipales : réglements et tarifs

Date

1912-1936

Cote

3W639

25

Registre de dépouillement des recettes

Date

Du 1er juin 1988 au 30 novembre 1990

Cote

3W630

26

Registre de dépouillement des recettes

Date

De octobre 1986 à juillet 1987

Cote

3W629

27

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

28

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

29

Registre de dépouillement des recettes

Date

1985

Cote

3W627

30

Registre de dépouillement des recettes

Date

1984

Cote

3W626

31

Registre de dépouillement des recettes

Date

1983

Cote

3W625

32

Registre de dépouillement des recettes

Date

1982

Cote

3W624

33

Registre de dépouillement des recettes

Date

1981

Cote

3W623

34

Registre de dépouillement des recettes

Date

1980

Cote

3W622

35

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1978-1982

Cote

3W621

36

Registre de dépouillement des recettes

Date

1978-1980

Cote

3W620

37

Registre de dépouillement des recettes

Date

1977

Cote

3W619

38

Registre de dépouillement des recettes

Date

1976

Cote

3W618

39

Registre de dépouillement des recettes

Date

1975

Cote

3W617

40

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1974

Cote

3W616