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Résultats de la recherche

1

Bulletin de versement à la Caisse Municipale

Date

1er Juillet 1900

Cote

1W382

2

Régies municipales : liste nominatives des usagers, marchés, forains, terrasses café, abattoirs

Date

1953 - 1954

Cote

1W470

3

Relèvement des tarifs des régies municipales

Date

1947 - 1954

Cote

2W494

4

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1968 à mai 1969

Cote

3W610

5

Registre de dépouillement des recettes

Date

De juin 1969 à décembre 1970

Cote

3W611

6

Registre de dépouillement des recettes

Date

1971

Cote

3W612

7

Registre de dépouillement des recettes

Date

1972

Cote

3W613

8

Registre d'enregistrement des recettes

Date

De janvier 1973 à décembre 1977

Cote

3W614

9

Registre de dépouillement des recettes

Date

1973

Cote

3W615

10

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1974

Cote

3W616

11

Registre de dépouillement des recettes

Date

1975

Cote

3W617

12

Registre de dépouillement des recettes

Date

1976

Cote

3W618

13

Registre de dépouillement des recettes

Date

1977

Cote

3W619

14

Registre de dépouillement des recettes

Date

1978-1980

Cote

3W620

15

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1978-1982

Cote

3W621

16

Registre de dépouillement des recettes

Date

1980

Cote

3W622

17

Registre de dépouillement des recettes

Date

1981

Cote

3W623

18

Registre de dépouillement des recettes

Date

1982

Cote

3W624

19

Registre de dépouillement des recettes

Date

1983

Cote

3W625

20

Registre de dépouillement des recettes

Date

1984

Cote

3W626

21

Registre de dépouillement des recettes

Date

1985

Cote

3W627

22

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

23

Registre de dépouillement des recettes

Date

De janvier 1986 à octobre 1986

Cote

3W628

24

Registre de dépouillement des recettes

Date

De octobre 1986 à juillet 1987

Cote

3W629

25

Registre de dépouillement des recettes

Date

Du 1er juin 1988 au 30 novembre 1990

Cote

3W630

26

Régies Municipales : réglements et tarifs

Date

1912-1936

Cote

3W639

27

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640

28

Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)

Date

1912-1982

Cote

3W641

29

Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès

Date

1948-1988

Cote

3W641

30

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

Date

1939-1953

Cote

3W642

31

Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

Date

1954-1960

Cote

3W643

32

Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation du stade par l'O.A.C. (au verso)

Date

1968-1974 1974-1977

Cote

4W71

33

Rôle des places

Date

1975-1977

Cote

4W72

34

Livres d'acomptes

Date

1973-1977

Cote

4W73

35

Journal d'enregistrement des recettes

Date

1973-1977

Cote

4W74

36

Livre d'enregistrement des recettes

Date

1977

Cote

4W75

37

Journal des opérations diverses : Régie centrale

Date

1983

Cote

4W81

38

Journal des opérations diverses : sous-régisseurs

Date

1983

Cote

4W82

39

Journal des opérations diverses : Régie centrale

Date

1984

Cote

4W83

40

Journal des opérations diverses : sous-régies

Date

1984

Cote

4W84

41

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1985-1988

Cote

4W85

42

Journal des opérations diverses : régie centrale de recettes, journal de développement

Date

1985-1988

Cote

4W86

43

Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

Date

1988-1990

Cote

4W87

44

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1993 au 04-01-1995

Cote

4W88

45

Livre de caisse journalier

Date

02-01-1995 au 13-12-1996

Cote

4W89

46

Services Régies municipales, Réglementation, Foires et Marchés, Stationnement payant : Arrêté, bilans et rapports, féria, réglementation des taxis

Date

1982-1997

Cote

5W136

47

Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

Date

dimanche 30 juin 1996

Cote

5W971

48

Tarifs et redevances 2001

Date

2001

Cote

5W972

49

Tarifs et redevances 1999

Date

1999

Cote

5W972

50

Journal centralisateur

Date

1978-1982

Cote

4W76-4W80