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Résultat n°1

Compte-rendu de conseils d'écoles

Date

2016-2018

Cote

8W769

Résultat n°2

Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres avec les écoles

Date

Entre le 13 décembre 2017 et le 24 mai 2018

Cote

8W769

Résultat n°3

Accueils périscolaires

Date

2017

Cote

8W770

Résultat n°4

Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines, accueils

Date

2015-2016

Cote

8W770

Résultat n°5

Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès Agglomération (P.E.D.T.)

Date

2013-2014

Cote

8W769

Résultat n°6

Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse d'école

Date

2011

Cote

8W769

Résultat n°7

Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 1 et avenant : Maçonnerie : Société Nouvelle Vincent (SN Vincent)

Date

2004-2006

Cote

6W88

Résultat n°8

Ecole primaire Louis Pasteur : Courrier

Date

1995-2004

Cote

5W790

Résultat n°9

Extension école du Panséra. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Lot n° 13 : Voirie, réseaux divers : EUROVIA

Date

2004

Cote

6W88

Résultat n°10

Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Pièces générales

Date

2004

Cote

6W88

Résultat n°11

Ecole primaire Germain David : Courrier, procès-verbal de la commission communale de sécurité

Date

1994-2004

Cote

5W790

Résultat n°12

Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

Date

2003-2004

Cote

6W164

Résultat n°13

Ecole Primaire des Promelles : Plan. Courrier. Procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport au sujet des demandes de dérogation

Date

1995-2004

Cote

5W792

Résultat n°14

Ecole primaire de la Montée de Silhol : Courrier

Date

1994-2004

Cote

5W790

Résultat n°15

Ecole primaire Mistral : Courrier. Sinistre du 18 et 27/02/1998 suite à la démolition du clocher de l'église Saint-Joseph : Transfert des élèves à l'école Romain Rolland

Date

1995-2004

Cote

5W790

Résultat n°16

Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 10 : Serrurerie : TCMS

Date

2004

Cote

6W88

Résultat n°17

Ecole primaire du Plan d'Alès : Courrier. Rénovation de l'école. Transfert à l'école des Prés Rasclaux (2000). Dénomination Racine - Plan d'Alès

Date

1995-2003

Cote

5W790

Résultat n°18

Listes des élèves des écoles primaires publiques

Date

2001-2003

Cote

5W780

Résultat n°19

Ecole primaire Romain Rolland : Courrier. Les petits bavards : journal des élèves de l'école Romain Rolland I, cycle III ( n° 3, décembre 1999)

Date

1994-2003

Cote

5W792

Résultat n°20

Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean  : Lot n° 7 à 17 (avec paiements)

Date

2002-2003

Cote

6W171