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  1. Résultat n°1

    Compte-rendu de conseils d'écoles

    Date

    2016-2018

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de conseils d'écoles
  2. Résultat n°2

    Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres avec les écoles

    Date

    Entre le 13 décembre 2017 et le 24 mai 2018

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres...
  3. Résultat n°3

    Accueils périscolaires

    Date

    2017

    Cote

    8W770

    • Contexte : Index W
    • Accueils périscolaires
  4. Résultat n°4

    Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines, accueils

    Date

    2015-2016

    Cote

    8W770

    • Contexte : Index W
    • Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines,...
  5. Résultat n°5

    Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès Agglomération (P.E.D.T.)

    Date

    2013-2014

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès...
  6. Résultat n°6

    Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse d'école

    Date

    2011

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse...
  7. Résultat n°7

    Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 1 et avenant : Maçonnerie : Société Nouvelle Vincent (SN Vincent)

    Date

    2004-2006

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel...
  8. Résultat n°8

    Ecole primaire Louis Pasteur : Courrier

    Date

    1995-2004

    Cote

    5W790

    • Contexte : Index W
    • Ecole primaire Louis Pasteur : Courrier
  9. Résultat n°9

    Extension école du Panséra. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Lot n° 13 : Voirie, réseaux divers : EUROVIA

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra. Marché négocié suite à...
  10. Résultat n°10

    Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Pièces générales

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié...
  11. Résultat n°11

    Ecole primaire Germain David : Courrier, procès-verbal de la commission communale de sécurité

    Date

    1994-2004

    Cote

    5W790

    • Contexte : Index W
    • Ecole primaire Germain David : Courrier, procès-verbal...
  12. Résultat n°12

    Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W164

    • Contexte : Index W
    • Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans)...
  13. Résultat n°13

    Ecole Primaire des Promelles : Plan. Courrier. Procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport au sujet des demandes de dérogation

    Date

    1995-2004

    Cote

    5W792

    • Contexte : Index W
    • Ecole Primaire des Promelles : Plan. Courrier. Procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Ecole primaire de la Montée de Silhol : Courrier

    Date

    1994-2004

    Cote

    5W790

    • Contexte : Index W
    • Ecole primaire de la Montée de Silhol : Courrier
  15. Résultat n°15

    Ecole primaire Mistral : Courrier. Sinistre du 18 et 27/02/1998 suite à la démolition du clocher de l'église Saint-Joseph : Transfert des élèves à l'école Romain Rolland

    Date

    1995-2004

    Cote

    5W790

    • Contexte : Index W
    • Ecole primaire Mistral : Courrier. Sinistre du 18 et...
  16. Résultat n°16

    Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 10 : Serrurerie : TCMS

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel...
  17. Résultat n°17

    Ecole primaire du Plan d'Alès : Courrier. Rénovation de l'école. Transfert à l'école des Prés Rasclaux (2000). Dénomination Racine - Plan d'Alès

    Date

    1995-2003

    Cote

    5W790

    • Contexte : Index W
    • Ecole primaire du Plan d'Alès : Courrier. Rénovation...
  18. Résultat n°18

    Listes des élèves des écoles primaires publiques

    Date

    2001-2003

    Cote

    5W780

    • Contexte : Index W
    • Listes des élèves des écoles primaires publiques
  19. Résultat n°19

    Ecole primaire Romain Rolland : Courrier. Les petits bavards : journal des élèves de l'école Romain Rolland I, cycle III ( n° 3, décembre 1999)

    Date

    1994-2003

    Cote

    5W792

    • Contexte : Index W
    • Ecole primaire Romain Rolland : Courrier. Les petits...
  20. Résultat n°20

    Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean  : Lot n° 7 à 17 (avec paiements)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W171

    • Contexte : Index W
    • Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des...