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38 résultats

Résultats de la recherche

1

Loyers enseignants et bâtiments communaux

Date

1980 - 1982

Cote

1W609

2

Loyers communaux

Date

1979

Cote

1W602

3

Loyers communaux

Date

1978

Cote

1W601

4

Loyers communaux

Date

1977

Cote

1W600

5

Loyers communaux

Date

1976

Cote

1W599

6

Loyers communaux

Date

1975

Cote

1W598

7

Loyers communaux

Date

1974

Cote

1W597

8

Location de l'ex-école de Tamaris

Date

1965

Cote

-

9

Titre de recette relatif au loyer pour occupation des locaux

Date

1965

Cote

1W436

10

Titre de recette relatif au loyer pour occupation des locaux

Date

1965

Cote

1W436

11

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

Date

1964

Cote

-

12

Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine

Date

1964

Cote

-

13

Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)

Date

1964

Cote

-

14

Repertoire des biens municipaux loués

Date

1964

Cote

-

15

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963

Cote

-

16

Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

Date

1963

Cote

-

17

Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure

Date

1962 - 1963

Cote

-

18

Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie

Date

1963

Cote

-

19

Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde, 21 rue de la Galère, 33 rue Cazot, 28 rue de la Bouquerie

Date

1963

Cote

-

20

Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne

Date

1963

Cote

-