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93 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945
Cote
1W57
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
2

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
3

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
4

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
5

J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948
Cote
1W57
 Date
30 Novembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
6

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
7

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1950 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
8

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
9

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
10

Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations
Cote
1W58
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
11

Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour
Cote
1W466
 Date
1943 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens...
12

Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
Cote
1W466
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
13

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Cote
1W778
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
14

Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour
Cote
1W778
 Date
31 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement...
15

Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil
Cote
2W160
 Date
1992 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
16

Certificats de départ à l'étranger
Cote
2W160
 Date
1968 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de départ à l'étranger
17

Attestations d'accueil
Cote
3W262
 Date
De décembre 1992 à juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
18

Attestations d'accueil
Cote
3W263
 Date
De juillet 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
19

Attestations d'accueil
Cote
3W264
 Date
De septembre 1993 à décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
20

Certificats d'hébergement
Cote
3W265
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
21

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
22

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
23

Attestations d'accueil
Cote
3W336
 Date
De janvier 1991 à juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
24

Attestations d'accueil
Cote
3W337
 Date
De juillet 1991 à décembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
25

Attestations d'accueil
Cote
3W338
 Date
Du 1er janvier 1992 au 30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
26

Attestations d'accueil
Cote
3W339
 Date
Du 1er juillet 1992 au 31 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
27

Attestations d'accueil
Cote
3W694
 Date
De août 1994 à décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
28

Attestations d'accueil
Cote
3W695
 Date
De mai 1994 à juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
29

Attestations d'accueil
Cote
3W696
 Date
De janvier 1994 à avril 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
30

Certificats d'hébergement
Cote
3W697
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
31

Certificats d'hébergement
Cote
3W698
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
32

Certificats d'hébergement
Cote
3W699
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
33

Statistiques certificats d'hébergement
Cote
3W766
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques certificats d'hébergement
34

Attestations d'accueil
Cote
3W767
 Date
De janvier 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
35

Certificats d'hébergement
Cote
3W807
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
36

Certificats d'hébergement
Cote
3W808
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
37

Attestations d'accueil de décembre 1998
Cote
4W194
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil de décembre 1998
38

Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998
Cote
4W194
 Date
août-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...
39

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Cote
4W225
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
40

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : statistiques