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511 résultats

Résultats de la recherche

1

Elections départementales et régionales 2021

Date

Entre le 20 juin 2021 et le 27 juin 2021

Cote

8W479

2

Agenda personnalisé de la ville d'Alès 2020

Date

2020

Cote

8W441

3

Elections européennes 2019 : Professions de foi, bulletins de vote, résultats (Midi Libre 27/06/2019)

Date

dimanche 26 mai 2019

Cote

8W194

4

Elections législatives 4ème circonscription 2017 (1er et 2ème tour) : Bulletins de vote, tracts électoraux, résultats Midi Libre

Date

Entre le 11 juin 2017 et le 18 juin 2017

Cote

8W58

5

Elections présidentielles 2017 (1er et 2ème tour) : Bulletins de vote, tracts électoraux, résultats Midi Libre

Date

Entre le 23 avril 2017 et le 07 mai 2017

Cote

8W58

6

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

7

Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et Thierry Pantel, athlète

Date

1990-1991

Cote

6W994

8

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

9

Création association Sauto-Cabre (activités collectives de loisirs à caractère thérapeutique). Statuts. Carte de membre de Marie-Christine Peyric. Convocation à l'Assemblée Générale. du 15/05/2002

Date

2002

Cote

6W981

10

Dossiers de demandes de subventions associations

Date

1997, 2004-2006

Cote

6W980

11

Gard Alzheimer antenne d'Alès : Compte-rendu de la conférence débat du 21/09/2003. Bilan 2005 pour demande de subvention

Date

2003-2005

Cote

6W980

12

Compte-rendu de la Commission départementale d'action contre les violences faites aux femmes, statistiques police, gendarmerie. Guide des femmes victimes de violences dans le Gard (2001)

Date

1999-2003

Cote

6W971

13

Conseils d'écoles maternelles et primaires

Date

2003/2004 -2004/2005

Cote

6W964

14

Contrat local d'accompagnement à la scolarité : Dossier de demande d'aide financière, descriptif des actions

Date

2004-2005

Cote

6W962

15

Elections municipales : Courrier U.D.F.

Date

Juin 1995

Cote

6W956

16

Courrier avec la F.C.P.E.

Date

1996-1999

Cote

6W956

17

Mise en place d'un service d'études dirigées à partir du C.E. 1

Date

1997

Cote

6W955

18

Comité U.S.E.P. Alès 1- Alès 2 : Assemblée générale

Date

lundi 23 novembre 1998

Cote

6W955

19

Maison de la Nature et de l'Environnement : Interventions en milieu scolaire, convention avec la ville, mallette pédagogique, bulletin d'informations et publications

Date

1996-2000

Cote

6W955

20

Effectifs. Aide aux écoles suite aux inondations

Date

2002-2003

Cote

6W949