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1

Elections européennes 2004 : Organisation du scrutin, textes, assesseurs, présidents, bulletins de vote

Date

dimanche 13 juin 2004

Cote

6W773

2

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W935

3

Elections européennes 1999 : Instructions, organisation du scrutin

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W935

4

Elections européennes 1999 : Organisation du scrutin, nombre d'inscrits, résultats 1999 + 1994

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W621

5

Elections européennes : Tracts bulletins de vote, presse (résultats)

Date

dimanche 13 juin 2004

Cote

5W550

6

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : Paul Langevin, Tamaris, Jean Macé 1-2 (Prés Saint-Jean)

Date

13-06-1998

Cote

4W591

7

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : Bruèges, Clavières 1-2, Chantilly)

Date

13-06-1998

Cote

4W590

8

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : salle polyvalente 1-2, Hôtel de de Ville, Louis Pasteur)

Date

13-06-1998

Cote

4W589

9

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : école de Rochebelle 1-2, Prés-Rasclaux, la Royale)

Date

13-06-1998

Cote

4W588

10

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : école du Faubourg du Soleil, des Promelles, Lacombe 1-2)

Date

13-06-1998

Cote

4W587

11

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire de la Prairie, montée de Silhol 1-2, Veigalier)

Date

13-06-1998

Cote

4W586

12

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire Mistral 1-2, Plan d'Alès 1--2)

Date

13-06-1998

Cote

4W585

13

Elections européennes : Liste électorale pour les ressortissants des Etats de l' Union Européenne autres que la France

Date

1994

Cote

4W471

14

Elections européennes : Préparation du scrutin, bulletins de vote

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471

15

Elections européennes : Procès-verbaux

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471

16

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W402

17

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W401

18

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

12 juin 1994

Cote

3W400

19

Listings résultat des élections européennes

Date

18 juin 1989

Cote

3W167

20

Elections européennes : canton sud est : listes d'émargement

Date

18 juin 1989

Cote

2W849