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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Service Etat Civil : personnel, indemnité
Cote
1W761
 Date
1989 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Etat Civil : personnel, indemnité
2

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Cote
1W995
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
3

Incinération : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1979, 1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Incinération : autorisation de transport de corps
4

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : procès-verbaux de police
Cote
1W995
 Date
1978 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
5

Moulage du visage : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Moulage du visage : autorisation de transport de corps
6

Dons à la médecine : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1979 - 1981, 1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dons à la médecine : autorisation de transport de corps
7

Transport de corps de M.Robert Teil décédé au Maroc : procès verbal de police
Cote
1W995
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transport de corps de M.Robert Teil décédé au Maroc...
8

Transports de corps : sortie du territoire en direction de la Suisse et de l'Espagne
Cote
1W995
 Date
1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps : sortie du territoire en direction...
9

Certificats de vie commune
Cote
2W567
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
10

Certificats de vie commune
Cote
3W932
 Date
1987-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
11

Certificats de vie commune
Cote
3W933
 Date
1993-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
12

Certificats de vie commune
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
13

Certificats de vie commune
Cote
4W541
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
14

Remise de la médaille de la Famille Française
Cote
4W689
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remise de la médaille de la Famille Française
15

Certificats de vie commune 2001
Cote
4W860
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune 2001
16

Attestations d'accueil refusées et annulées
Cote
4W871
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil refusées et annulées
17

Attestations d'accueil : Statistiques
Cote
4W871
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Statistiques
18

Attestations d'accueil : Cahier récapitulatif
Cote
4W871
 Date
Janvier 2000-Janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Cahier récapitulatif
19

Copies d'actes de reprise de vie commune
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copies d'actes de reprise de vie commune
20

Textes des publications de mariage
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Textes des publications de mariage