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Résultats de la recherche

1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions et affiches, listes électorales, procès verbaux

Date

7 décembre 1947, 11 janvier 1948

Cote

2W415

2

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, résultats

Date

18 janvier et 15 février 1953

Cote

2W413

3

Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées et reportées, listes électorales

Date

20 novembre 1951, 19 et 26 janvier 1952

Cote

2W119

4

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, procès verbaux

Date

11 janvier et 1er février 1959

Cote

2W413

5

Commission Départementale d'Assistance : Election de 3 représentants des établissements publics des chefs-lieu d'arrondissement : Liste des électeurs, Procès Verbaux

Date

24 janvier et 7 février 1932

Cote

2W410

6

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions

Date

18 janvier et 15 février 1953

Cote

2W118

7

Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond, circonscription de Rochebelle Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Listes d'émargement, Procès Verbaux

Date

19 et 26 janvier 1952

Cote

2W441

8

Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration des organismes

Date

15 janvier et 5 février 1950

Cote

2W443

9

Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents de la surface "extérieurs", groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Arrêtés, plans, cartes d'électeurs, listes d'émargement, Procés verbaux

Date

18 janvier 1848

Cote

2W441

10

Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès : Elections pour la nomination d'un délégué mineur et d'un délégué suppléant à la Sécurité des Ouvriers mineurs : Listes électorales

Date

20 novembre 1938

Cote

2W441

11

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)

Date

1945 - 1973

Cote

1W865

12

Conseil des prud'hommes (Révision des listes)

Date

1945 - 1967

Cote

1W865

13

Elections Chambre des Métiers (Révision des listes)

Date

1945 - 1968

Cote

1W865

14

Délégués Mineurs : Elections d'un délégué mineur et d'un délégué mineur suppléant mines du Nord d'Alès, de Rochebelle : Listes électorales et d'émargement, Procès verbaux (Rochebelle)

Date

29 juillet 1945

Cote

2W441

15

Prud'hommes : Elections : Résultats

Date

25 novembre 1945, 14 novembre 1948

Cote

2W416

16

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

16 décembre 1945

Cote

2W415

17

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509

18

Chambre de Commerce : Listes électorales

Date

1946

Cote

2W476

19

Elections Sécurité Sociale dans les Mines (organisation du scrutin)

Date

1946 - 1975

Cote

1W865

20

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales

Date

13 janvier 1946

Cote

2W413