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300 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions et affiches, listes électorales, procès verbaux
Cote
2W415
 Date
7 décembre 1947, 11 janvier 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions...
2

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, résultats
Cote
2W413
 Date
18 janvier et 15 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales,...
3

Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées et reportées, listes électorales
Cote
2W119
 Date
20 novembre 1951, 19 et 26 janvier 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées...
4

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, procès verbaux
Cote
2W413
 Date
11 janvier et 1er février 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales,...
5

Commission Départementale d'Assistance : Election de 3 représentants des établissements publics des chefs-lieu d'arrondissement : Liste des électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W410
 Date
24 janvier et 7 février 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Départementale d'Assistance : Election de...
6

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions
Cote
2W118
 Date
18 janvier et 15 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions
7

Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond, circonscription de Rochebelle Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Listes d'émargement, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
19 et 26 janvier 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond,...
8

Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration des organismes
Cote
2W443
 Date
15 janvier et 5 février 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration...
9

Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents de la surface "extérieurs", groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Arrêtés, plans, cartes d'électeurs, listes d'émargement, Procés verbaux
Cote
2W441
 Date
18 janvier 1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents...
10

Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès : Elections pour la nomination d'un délégué mineur et d'un délégué suppléant à la Sécurité des Ouvriers mineurs : Listes électorales
Cote
2W441
 Date
20 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès...
11

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce...
12

Conseil des prud'hommes (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil des prud'hommes (Révision des listes)
13

Elections Chambre des Métiers (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des Métiers (Révision des listes)
14

Délégués Mineurs : Elections d'un délégué mineur et d'un délégué mineur suppléant mines du Nord d'Alès, de Rochebelle : Listes électorales et d'émargement, Procès verbaux (Rochebelle)
Cote
2W441
 Date
29 juillet 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Elections d'un délégué mineur et...
15

Prud'hommes : Elections : Résultats
Cote
2W416
 Date
25 novembre 1945, 14 novembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Résultats
16

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W415
 Date
16 décembre 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
17

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats
Cote
2W509
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
18

Chambre de Commerce : Listes électorales
Cote
2W476
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : Listes électorales
19

Elections Sécurité Sociale dans les Mines (organisation du scrutin)
Cote
1W865
 Date
1946 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Sécurité Sociale dans les Mines (organisation...
20

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales
Cote
2W413
 Date
13 janvier 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales